ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOYAGE ET LA DÉSINFECTION DES SYSTÈMES DE CLIMATISATION ET DE TRAITEMENT D'AIR DE L'UNIVERSITÉ DE CORSE - DEUX LOTS.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOYAGE ET LA DÉSINFECTION DES SYSTÈMES DE CLIMATISATION ET DE TRAITEMENT D'AIR DE L'UNIVERSITÉ DE CORSE - DEUX LOTS. Montant maximum annuel : 120 000 Euros H.T. Délai : 1 an reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans Montant …

CPV: 50324100 Servicios de mantenimiento de sistemas
Plazo:
5 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOYAGE ET LA DÉSINFECTION DES SYSTÈMES DE CLIMATISATION ET DE TRAITEMENT D'AIR DE L'UNIVERSITÉ DE CORSE - DEUX LOTS.
Organismo adjudicador:
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Número de premio:
25S0012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOYAGE ET LA DÉSINFECTION DES SYSTÈMES DE CLIMATISATION ET DE TRAITEMENT D'AIR DE L'UNIVERSITÉ DE CORSE - DEUX LOTS.
Description : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE NETTOYAGE ET LA DÉSINFECTION DES SYSTÈMES DE CLIMATISATION ET DE TRAITEMENT D'AIR DE L'UNIVERSITÉ DE CORSE - DEUX LOTS.
Identifiant de la procédure : f6201521-3e42-4772-b6e3-a62092ec54a5
Identifiant interne : 25S0012
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 680 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT N°01 : SITE DE HAUTE-CORSE
Description : Montant maximum annuel : 120 000 Euros H.T. Délai : 1 an reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans
Identifiant interne : 25S0012 LOT N°01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Pour les autres critères, se référer au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT N°02 : SITE DE CORSE DU SUD
Description : Montant maximum annuel : 50 000 Euros H.T. Délai : 1 an reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Identifiant interne : 25S0012 LOT N°02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Pour les autres critères, se référer au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI
Numéro d’enregistrement : 19202664900264
Adresse postale : Bâtiment DESANTI AV DU NEUF SEPTEMBRE BP 52
Ville : Corte
Code postal : 20250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@univ-corse.fr
Téléphone : 0495450206
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-bastia@justice.fr
Téléphone : 0495552300
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0ce6af62-2af7-412a-a295-25e8d85f59a7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 10:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00216968-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025