ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES ET DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMÉNAGEMENT DE TROIS CHRONOLIGNES SUR LE RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN DE LE MANS MÉTROPOLE

Les missions principales de l'accord-cadre sont les suivantes : + Réaliser une polygonale de référence sur certains secteurs où la prestation n'a pas été réalisée dans le cadre des interventions topographiques déjà menées + Fournir une image géographique et altimétrique, fine et précise de quelques ouvrages souterrains et aériens sur …

CPV: 71351810 Servicios topográficos
Lugar de ejecución:
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES ET DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMÉNAGEMENT DE TROIS CHRONOLIGNES SUR LE RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN DE LE MANS MÉTROPOLE
Organismo adjudicador:
GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Número de premio:
S-PF-1482589

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES ET DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMÉNAGEMENT DE TROIS CHRONOLIGNES SUR LE RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN DE LE MANS MÉTROPOLE
Description : Les missions principales de l'accord-cadre sont les suivantes : + Réaliser une polygonale de référence sur certains secteurs où la prestation n'a pas été réalisée dans le cadre des interventions topographiques déjà menées + Fournir une image géographique et altimétrique, fine et précise de quelques ouvrages souterrains et aériens sur l'emprise globale du projet, nécessaires au calage de tous les travaux, y compris dévoiement des réseaux, notamment : o Fournir des levés partiels de plans topographiques en complément des plans existants o Fournir des levés de sondage de toute nature o Fournir des implantations particulières sur site + Assurer le contrôle extérieur topographique de la réalisation des travaux des entreprises
Identifiant de la procédure : 60b3afa1-711a-48f5-8b81-40b014a96537
Identifiant interne : S-PF-1482589
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA RÉALISATION D'ÉTUDES ET DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'AMÉNAGEMENT DE TROIS CHRONOLIGNES SUR LE RESEAU DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN DE LE MANS MÉTROPOLE
Description : Les missions principales de l'accord-cadre sont les suivantes : + Réaliser une polygonale de référence sur certains secteurs où la prestation n'a pas été réalisée dans le cadre des interventions topographiques déjà menées + Fournir une image géographique et altimétrique, fine et précise de quelques ouvrages souterrains et aériens sur l'emprise globale du projet, nécessaires au calage de tous les travaux, y compris dévoiement des réseaux, notamment : o Fournir des levés partiels de plans topographiques en complément des plans existants o Fournir des levés de sondage de toute nature o Fournir des implantations particulières sur site + Assurer le contrôle extérieur topographique de la réalisation des travaux des entreprises
Identifiant interne : S-PF-1482589

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348405-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire justificatif
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPEMENT CENOVIA-TRANSAMO
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 150 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TERRA TOPO
Offre :
Identifiant de l’offre : TERRA TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 150 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400078
Titre : Accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Réalisation D'études Et De Prestations Topographiques Dans Le Cadre De L'Operation D'Aménagement De Trois Chronolignes Sur Le Reseau De Transport Public Urbain De Le Mans Métropole
Date de conclusion du marché : 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 33A81D57-B5EE-9B1A-4C22A24CEBD83A80
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Numéro d’enregistrement : 70063
Adresse postale : 41 rue de l'Estérel - Cs 51511
Ville : Le mans
Code postal : 72015
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : SÉVIN Loïc
Adresse électronique : marches@cenovia.fr
Téléphone : 0243231970
Adresse internet : https://www.cenovia.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GROUPEMENT CENOVIA-TRANSAMO
Numéro d’enregistrement : 1719243
Adresse postale : 41 Rue De L'Estérel Cs 51511
Ville : Le Mans
Code postal : 72015
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cenovia.fr
Téléphone : 0243391970
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 33A81D89-C9B7-56AF-C9DE0DEC5447D412
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TERRA TOPO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482589-1-0-1
Adresse postale : 65 Rue De L Industrie
Ville : Saint Denis De L'Hotel
Code postal : 45550
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@terratopo.fr
Téléphone : 0986456835
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 963b045a-ad3e-4f30-aba8-581528042512 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2024 12:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00599079-2024
Numéro de publication au JO S : 194/2024
Date de publication : 04/10/2024