Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par Plurial Novilia et par l’OPH de Saint-Dizier

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par Plurial Novilia et par l’OPH de Saint-Dizier Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré …

CPV: 44112200 Revestimientos para suelos
Plazo:
17 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par Plurial Novilia et par l’OPH de Saint-Dizier
Organismo adjudicador:
PLURIAL NOVILIA
Número de premio:
RG-051024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PLURIAL NOVILIA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par Plurial Novilia et par l’OPH de Saint-Dizier
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par Plurial Novilia et par l’OPH de Saint-Dizier
Identifiant de la procédure : d9c816ec-87a3-42ec-ab57-c328f6cc6e54
Identifiant interne : RG-051024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par l’OPH de Saint-Dizier
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par l’OPH de Saint-Dizier
Identifiant interne : RG-051024 - lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.proxilegales.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par PLURIAL NOVILIA
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de revêtements de sols PVC – Distributeurs sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par PLURIAL NOVILIA
Identifiant interne : RG-051024 - LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.proxilegales.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PLURIAL NOVILIA
Numéro d’enregistrement : 335480679
Département : Marne
Adresse postale : 2, Place Paul Jamot - CS 80017
Ville : REIMS CEDEX
Code postal : 51723
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats-Marchés
Téléphone : 0326049830
Adresse internet : www.plurial-novilia.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.plurial-novilia.fr
Profil de l’acheteur : www.proxilegales.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE
Ville : LILLE
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e684ef91-6aa1-4d61-b449-37f6a06cbdf6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 16:48 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00735948-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024