Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier

Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier Lot 1 : Quincaillerie Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT Lot 2 : Produits d'entretien Mini : 10 000eurosHT / Maxi : 60 000eurosHT Lot 1 : Quincaillerie Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 …

CPV: 44316400 Artículos de ferretería, 39800000 Productos de limpieza y pulido, 44316000 Ferretería
Plazo:
18 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier
Organismo adjudicador:
Habitat Eurelien
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Habitat Eurelien
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier
Description : Accord Cadre à bons de commande pour l'achat de fournitures d'atelier Lot 1 : Quincaillerie Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT Lot 2 : Produits d'entretien Mini : 10 000eurosHT / Maxi : 60 000eurosHT
Identifiant de la procédure : d0be93cc-3fbd-40ab-bfb4-0da0bcb4c575
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39800000 Produits de nettoyage et produits à polir

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Quincaillerie
Description : Lot 1 : Quincaillerie Mini : 20 000eurosHT / Maxi : 120 000eurosHT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix du bordereau (selon coefficient de pondération)(60%)
Critère :
Type : Autre
Nom : Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits (qualité, performance, diversité...) (20 %)
Critère :
Type : Autre
Description : Remise accordée sur le catalogue (10%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Délais de livraison (10%)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat Eurelien -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Produits d'entretien
Description : Lot 2 : Produits d'entretien Mini : 10 000eurosHT / Maxi : 60 000eurosHT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix du bordereau (selon coefficient de pondération)(60%)
Critère :
Type : Autre
Nom : Contenu du catalogue de l'entreprise et fiches techniques de produits (qualité, performance, diversité...) (20 %)
Critère :
Type : Autre
Description : Remise accordée sur le catalogue (10%)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Délais de livraison (10%)
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Habitat Eurelien -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Habitat Eurelien
Numéro d’enregistrement : 43405919200055
Adresse postale : 6 rue Jean Perrin
Ville : Mainvilliers
Code postal : 28300
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Téléphone : +33 237203773
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c528b876-19f9-43f2-853e-9aee4a9d123a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 14:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00173769-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025