Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'études Géotechniques sur les opérations de réhabilitation d'immeubles en Renouvellement Urbain de CAP Métropole

Réalisation d'études géotechniques pour des opérations de travaux de curage, démolition, réhabilitation partielle ou réhabilitation complète d'immeubles anciens dégradés de logements. Réalisation d'études géotechnique pour des opérations de travaux de curage, démolition, réhabilitation partielle ou réhabilitation complète d'immeubles anciens dégradés de logements.

CPV: 71332000 Servicios de ingeniería geotécnica
Lugar de ejecución:
Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'études Géotechniques sur les opérations de réhabilitation d'immeubles en Renouvellement Urbain de CAP Métropole
Organismo adjudicador:
CAP METROPOLE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAP METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'études Géotechniques sur les opérations de réhabilitation d'immeubles en Renouvellement Urbain de CAP Métropole
Description : Réalisation d'études géotechniques pour des opérations de travaux de curage, démolition, réhabilitation partielle ou réhabilitation complète d'immeubles anciens dégradés de logements.
Identifiant de la procédure : 50ec909e-4b72-4879-8b90-acf049b1b477
Avis précédent : 25fc0698-98f5-4b3d-9216-7b0b25f143fb-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : PROCEDURE FORMALISEE

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : missions d'étude Géotechnique sur les opérations de réhabilitation d'immeubles en Renouvellement Urbain de CAP Métropole
Description : Réalisation d'études géotechnique pour des opérations de travaux de curage, démolition, réhabilitation partielle ou réhabilitation complète d'immeubles anciens dégradés de logements.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 24/03/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère Prix 40%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique 60%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP METROPOLE -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP METROPOLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Organisation qui signe le marché : CAP METROPOLE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONFLUENCE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CONFLUENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 24/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4154797-2025
Organisation qui signe le marché : CAP METROPOLE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CELIGEO
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CELIGEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 24/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4154797-2025
Organisation qui signe le marché : CAP METROPOLE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIC INFRA 42
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SIC INFRA 42
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 300 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2025
Date de conclusion du marché : 24/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 4154797-2025
Organisation qui signe le marché : CAP METROPOLE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAP METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 75102459700021
Adresse postale : 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42015
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : linda.santos@capmetropole.fr
Téléphone : 0469350531
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CONFLUENCE
Numéro d’enregistrement : 49377411100030
Ville : SAINT-VULBAS
Code postal : 01150
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CELIGEO
Numéro d’enregistrement : 82267678900032
Ville : LORETTE
Code postal : 42420
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@celigeo.fr
Téléphone : 0477942670
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SIC INFRA 42
Numéro d’enregistrement : 32594187000025
Ville : SAINT-HEAND
Code postal : 42570
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : sicinfra@sicinfra42.fr
Téléphone : 0477309288
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00247
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-saint-etienne@justice.fr
Téléphone : 0477433300
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4742667d-750d-4c56-b14b-a0047b549184 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 11:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00192739-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025