Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires)

Acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires). Il s'agit d'acquérir des consommables spécifiques, de l'outillage, des pièces détachées et accessoires divers pour le Service Matériel d'Exploitation et les Centre d'Entretien Routier pour réaliser en régie l'entretien et la réparation des matériels de voirie. Il s'agit d'un …

CPV: 34913000 Piezas de recambio diversas
Lugar de ejecución:
Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires)
Organismo adjudicador:
Conseil Départemental du NORD
Número de premio:
20241460

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du NORD
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires)
Description : Acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires). Il s'agit d'acquérir des consommables spécifiques, de l'outillage, des pièces détachées et accessoires divers pour le Service Matériel d'Exploitation et les Centre d'Entretien Routier pour réaliser en régie l'entretien et la réparation des matériels de voirie. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, lot unique, conclu avec 5 opérateurs économiques. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Identifiant de la procédure : d0b076b7-9196-4650-b424-3d65f27c3e4d
Identifiant interne : 20241460
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 333 333 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires)
Description : Acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires). Il s'agit d'acquérir des consommables spécifiques, de l'outillage, des pièces détachées et accessoires divers pour le Service Matériel d'Exploitation et les Centre d'Entretien Routier pour réaliser en régie l'entretien et la réparation des matériels de voirie. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, lot unique, conclu avec 5 opérateurs économiques. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Identifiant interne : F-PF-1577352

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Nombre de reconductions : 3 (3 fois 12 mois). Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non- reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Sans montant minimum, et avec un montant maximum annuel de 83 333,33 euros Ht, soit 100 000 euros Ttc

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 793423-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FORCH
Offre :
Identifiant de l’offre : FORCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 83 333,33 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024146000000
Titre : Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires)
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : WURTH FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : WURTH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 83 333,33 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024146000000
Titre : Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de consommables pour atelier (outillage divers, pièces détachées et accessoires)
Date de conclusion du marché : 03/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0569DB95-0755-941D-2BD510F2AC80C706
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du NORD
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 1862230
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735354
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 0569DBC9-FDBF-E52C-E296A7189B0EDDDF
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FORCH
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1577352-1-0-1
Adresse postale : Zae « Le Marchais Renard » Aubigny
Ville : Montereau-Sur-Le-Jard
Code postal : 77950
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : faiza.bouakline@forch.fr
Téléphone : 01 64 14 48 48
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : WURTH FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1577352-1-0-2
Adresse postale : Rue Georges Besse - Zi Ouest - Bp 40013
Ville : Erstein
Code postal : 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@wurth.fr
Téléphone : 03 68 71 86 46
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3404ef4e-412d-42f4-94e2-84ccee981c6d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 13:46 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00195008-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025