Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d'outillages et consommables pour les services de la Ville d'Issoire

La présente consultation concerne l'achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d'outillages et consommables pour les services de la Ville d'Issoire. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des …

CPV: 42600000 Máquinas herramienta, 42670000 Partes y accesorios de máquinas herramienta, 44300000 Cable, alambre y productos conexos, 44316000 Ferretería, 44316400 Artículos de ferretería, 44316500 Artículos de forja, 44510000 Herramientas, 44520000 Cerraduras, llaves y bisagras, 44530000 Elementos de sujeción
Lugar de ejecución:
Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d'outillages et consommables pour les services de la Ville d'Issoire
Organismo adjudicador:
VILLE D'ISSOIRE
Número de premio:
DST24Quincaillerie

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE D'ISSOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d'outillages et consommables pour les services de la Ville d'Issoire
Description : La présente consultation concerne l'achat de fournitures de serrurerie, de quincaillerie, d'outillages et consommables pour les services de la Ville d'Issoire. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Il est décomposé en 4 lots. La notification de cet accord-cadre est envisagée au plus tard en septembre 2024
Identifiant de la procédure : 0aaa3c5c-ba6c-4c58-ab4d-eb9bd5ae101f
Identifiant interne : DST24Quincaillerie
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44300000 Câble, fil métallique et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44520000 Serrures, clés et charnières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42670000 Pièces et accessoires de machines-outils

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués dans le présent avis, pour chacun des lots envisagés, correspondent aux montants maximum en valeur retenus pour la première année de prise d'effet des contrats. Ils seront identiques pour la périodes de reconduction envisagée. Ces contrats sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduit 1 fois pour une durée identique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Serrurerie (serrure, cylindre, etc…)
Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum annuel en valeur fixé à 20 000 euro(s) (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de ce lot. Il pourra faire l'objet d'1 unique période de reconduction de 12 mois. Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000 euros (H.T.) par an
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44300000 Câble, fil métallique et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44520000 Serrures, clés et charnières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42670000 Pièces et accessoires de machines-outils

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche éco-responsable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif à l'adresse précitée. Les juridictions administratives peuvent être saisies par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le contrat conclu à l'issue de la présente procédure, après sa signature et sous réserve que certaines informations ne soient couvertes par le secret industriel et commercial, sera consultable, sur rendez-vous, auprès de la Direction de la commande publique - service des marchés publics de la Ville d'Issoire sise 2 rue Eugène Gauttier, B.P.2, 63501 Issoire cedex

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Outillage (électroportatif, pelle, marteau, etc…)
Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum annuel en valeur fixé à 20 000 euro(s) (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de ce lot. Il pourra faire l'objet d'1 unique période de reconduction de 12 mois. Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000 euros (H.T.) par an
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44300000 Câble, fil métallique et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44520000 Serrures, clés et charnières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42670000 Pièces et accessoires de machines-outils

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche éco-responsable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif à l'adresse précitée. Les juridictions administratives peuvent être saisies par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le contrat conclu à l'issue de la présente procédure, après sa signature et sous réserve que certaines informations ne soient couvertes par le secret industriel et commercial, sera consultable, sur rendez-vous, auprès de la Direction de la commande publique - service des marchés publics de la Ville d'Issoire sise 2 rue Eugène Gauttier, B.P.2, 63501 Issoire cedex

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Quincaillerie (visserie, chevilles, cadenas, etc…)
Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum annuel en valeur fixé à 30 000 euro(s) (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de ce lot. Il pourra faire l'objet d'1 unique période de reconduction de 12 mois. Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 14 000 euros (H.T.) par an
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44300000 Câble, fil métallique et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44520000 Serrures, clés et charnières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42670000 Pièces et accessoires de machines-outils

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche éco-responsable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif à l'adresse précitée. Les juridictions administratives peuvent être saisies par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le contrat conclu à l'issue de la présente procédure, après sa signature et sous réserve que certaines informations ne soient couvertes par le secret industriel et commercial, sera consultable, sur rendez-vous, auprès de la Direction de la commande publique - service des marchés publics de la Ville d'Issoire sise 2 rue Eugène Gauttier, B.P.2, 63501 Issoire cedex

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Consommables (colles, forets, disques, etc.)
Description : Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum annuel en valeur fixé à 20 000 euro(s) (H.T.). Il sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de ce lot. Il pourra faire l'objet d'1 unique période de reconduction de 12 mois. Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000 euros (H.T.) par an
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44300000 Câble, fil métallique et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44520000 Serrures, clés et charnières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44530000 Attaches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42670000 Pièces et accessoires de machines-outils

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche éco-responsable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Les renseignements complémentaires concernant les recours peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal administratif à l'adresse précitée. Les juridictions administratives peuvent être saisies par l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Le contrat conclu à l'issue de la présente procédure, après sa signature et sous réserve que certaines informations ne soient couvertes par le secret industriel et commercial, sera consultable, sur rendez-vous, auprès de la Direction de la commande publique - service des marchés publics de la Ville d'Issoire sise 2 rue Eugène Gauttier, B.P.2, 63501 Issoire cedex

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 90 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24-16-01
Titre : Serrurerie (serrure, cylindre, etc…)
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24-16-02
Titre : Outillage (électroportatif, pelle, marteau, etc…)
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 30 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24-16-03
Titre : Quincaillerie (visserie, chevilles, cadenas, etc…)
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24-16-04
Titre : Consommables (colles, forets, disques, etc.)
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VILLE D'ISSOIRE
Numéro d’enregistrement : 21630178800016
Adresse postale : 2 rue Eugène Gauttier
Ville : Issoire
Code postal : 63501
Pays : France
Point de contact : BARRAUD Bertrand
Adresse électronique : lrongier@issoire.fr
Téléphone : 0437890354
Adresse internet : http://www.issoire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 610716
Adresse postale : 6 cours Sablon Cs90129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 611869
Adresse postale : 1 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69443
Pays : France
Point de contact : DIRECCTE à l'attention du CCIRA de Lyon
Adresse électronique : ara.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0426992833
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 rue d'Atalante - Citis
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : servicecontrat@legallais.com
Téléphone : 0231230230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS TRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 5 rue du Centre, Bp102
Ville : Wasquehal
Code postal : 59443
Pays : France
Adresse électronique : marches@trenois.com
Téléphone : 0320456082
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 rue d'Atalante - Citis
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : servicecontrat@legallais.com
Téléphone : 0231230230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SAS LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 7 rue d'Atalante - Citis
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Pays : France
Adresse électronique : servicecontrat@legallais.com
Téléphone : 0231230230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0f7de453-c87f-496e-afc7-c4a6ea891557 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00533433-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024