ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES D'ORIGINE OU NON CAPTIVE POUR VEHICULES ROULANTS MARCHE N°2403

Pour des besoins occasionnels de faible montant ou des besoins exceptionnels par leur complexité, leurs conditions d’acquisition, de mise en œuvre ou pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre, l’acheteur pourra s’adresser à un prestataire autre que les titulaires du marché, pour autant que le montant …

CPV: 34300000 Partes y accesorios para vehículos y sus motores
Lugar de ejecución:
ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES D'ORIGINE OU NON CAPTIVE POUR VEHICULES ROULANTS MARCHE N°2403
Organismo adjudicador:
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Número de premio:
PPP21E-8/4322/2403

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES D'ORIGINE OU NON CAPTIVE POUR VEHICULES ROULANTS MARCHE N°2403
Description : Pour des besoins occasionnels de faible montant ou des besoins exceptionnels par leur complexité, leurs conditions d’acquisition, de mise en œuvre ou pouvant nécessiter des procédures peu compatibles avec le fonctionnement de l'accord-cadre, l’acheteur pourra s’adresser à un prestataire autre que les titulaires du marché, pour autant que le montant cumulé des fournitures / prestations ne dépasse pas 5 % du montant maximum annuel HT de chaque lot ni la somme de 10 000 € maximum annuel HT de chaque lot. Il en est de même en cas d’absence de réponse et/ou de non-respect des dispositions de l’accord-cadre par les titulaires (absence de référence, non-respect de l’offre, etc…)."
Identifiant de la procédure : a63be84d-9dc3-4fbe-a6e7-877f2650cd70
Identifiant interne : PPP21E-8/4322/2403
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 360 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PEUGEOT CITROEN
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT CITROEN
Identifiant interne : 2403_01_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : TOYOTA
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA
Identifiant interne : 2405_02_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LAND ROVER
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque LAND ROVER
Identifiant interne : 2405_03_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PIECES FORD
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque FORD
Identifiant interne : 2405_04_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : VOLKSWAGEN
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque VOLKSWAGEN
Identifiant interne : 2405_05_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : NISSAN
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque NISSAN
Identifiant interne : 2405_06_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 6 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : MERCEDES UNIMOG MITSUBISHI
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque MERCEDES UNIMOG MITSUBISHI
Identifiant interne : 2405_07_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 7 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : IVECO
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque IVECO
Identifiant interne : 2405_08_8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 8 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PIECES MAN
Description : Accessoires et pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente pour véhicules légers et utilitaires de marque MAN
Identifiant interne : 2405_09_9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot 9 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : En cas de différend ou de litige, le droit français est seul applicable. En cas de différend ou de litige survenu lors de l’exécution du présent marché, le SDIS du Var et le titulaire pourront le régler selon une procédure amiable. Si ce différend ou ce litige persiste et avant de saisir un juge, il pourra être fait application des articles R2197-1 et suivants ou R2197-23 du CCP et 46 du CCAG-FCS. La juridiction compétente est la juridiction administrative ou judiciaire dans le ressort duquel le SDIS du Var a élu domicile.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 620 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 44-200
Titre : PEUGEOT CITROEN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 44-204
Titre : PEUGEOT CITROEN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 32 212,48 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 32 212,48 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 48-202
Titre : TOYOTA
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 48 066 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 48 066 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 260 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 52-205
Titre : LAND ROVER
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 65 460,24 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 65 460,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 57-218
Titre : PIECES FORD
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 57-221
Titre : PIECES FORD
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 39 436,24 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 39 436,24 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 61-228
Titre : VOLKSWAGEN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 80 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 61-231
Titre : VOLKSWAGEN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 43 474,16 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 43 474,16 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 65-10000062
Titre : NISSAN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 36 664 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 36 664 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BY MY CAR ROQUEBRUNE
Offre :
Identifiant de l’offre : BY MY CAR ROQUEBRUNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 520 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 69-10000066
Titre : MERCEDES UNIMOG MITSUBISHI
Date de conclusion du marché : 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 520 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 69-10000079
Titre : MERCEDES UNIMOG MITSUBISHI
Date de conclusion du marché : 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 348 823,44 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 348 823,44 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 73-10000084
Titre : IVECO
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 73-10000095
Titre : IVECO
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 40 184,36 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 40 184,36 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Offre :
Identifiant de l’offre : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 77-10000099
Titre : PIECES MAN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Lauréat :
Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Offre :
Identifiant de l’offre : VAR POIDS LOURDS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 77-10000107
Titre : PIECES MAN
Date de conclusion du marché : 02/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 118 046,48 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 118 046,48 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
Numéro d’enregistrement : 28830040300822
Adresse postale : 24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville : Le Muy
Code postal : 83490
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : CLAIRE PAULARD
Adresse électronique : claire.paulard@sdis83.fr
Téléphone : +33 494603770
Adresse internet : https://www.sdis83.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine - BP 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Télécopieur : +33 494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ALLIANCE AUTO MOTIVE siège social
Numéro d’enregistrement : FR 38493364400
Adresse postale : 1355 avenue de Draguignan
Ville : LA GARDE
Code postal : 83130
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : n.hadjazi@allianceautomotive.fr
Téléphone : +33 494086812
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel : VAR POIDS LOURDS
Numéro d’enregistrement : FR 72285004700
Adresse postale : 311 bd Comte MURAIRE
Ville : DRAGUIGNAN
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@vpl83.fr
Téléphone : +33 494682433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BY MY CAR ROQUEBRUNE
Numéro d’enregistrement : FR 31238148600
Adresse postale : 69 rue de la Tuilerie Zac des Garillans
Ville : Roquebrune sur argens
Code postal : 83520
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : jm.mallet@bymycar.fr
Téléphone : +33 494199999
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b41e29e5-7aee-46e5-b68b-92e6be05ff4f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 16:42 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00759920-2024
Numéro de publication au JO S : 242/2024
Date de publication : 12/12/2024