ACBC Ouvrages d'art

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d’ouvrages d’art dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes pour une durée de 5 ans fermes. Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de …

CPV: 45220000 Obras de ingeniería y trabajos de construcción
Lugar de ejecución:
ACBC Ouvrages d'art
Organismo adjudicador:
SNCF RESEAU
Número de premio:
2022DOS0339169

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACBC Ouvrages d'art
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d’ouvrages d’art dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes pour une durée de 5 ans fermes. Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps. Les conditions d’exécution et particularités de chaque chantier sont reprises sur chaque bon de commande. Le marché comporte 26 lots géographiques.
Identifiant de la procédure : d9763b96-57ae-40ac-9535-f572e6951823
Identifiant interne : 2022DOS0339169
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société nationale SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ACBC Ouvrages d'art - ALP01
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - ALP01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : Savoie Lac

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 011 631 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 264 539 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ACBC Ouvrages d'art - ALP02
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - ALP02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : SAVOIE VALLEE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 758 732 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 948 415 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ACBC Ouvrages d'art - ALP03
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - ALP03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Isère

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 682 860 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 853 574 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ACBC Ouvrages d'art - ALP04
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - ALP04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 404 657 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505 822 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ACBC Ouvrages d'art - ALP05
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - ALP05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Haute-Savoie & EMB (Etablissement Mont-Blanc)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 859 896 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 074 871 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ACBC Ouvrages d'art - AN01
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - AN01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Allier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 063 896 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 329 871 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : ACBC Ouvrages d'art - AN02
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - AN02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cantal

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 542 620 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 928 275 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ACBC Ouvrages d'art - AN03
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - AN03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Haute-Loire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 542 613 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 928 266 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : ACBC Ouvrages d'art - AN04
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - AN04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Nièvre

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 895 702 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 119 628 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : ACBC Ouvrages d'art - AN05
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - AN05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Puy-de-Dôme

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 222 363 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 527 953 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : ACBC Ouvrages d'art - BFC01
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - BFC01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Besançon

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 454 865 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 068 581 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : ACBC Ouvrages d'art - BFC02
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - BFC02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dijon

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 106 062 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 382 577 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : ACBC Ouvrages d'art - BFC03
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - BFC03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Châlon sur Saône
Code postal : 71100
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Châlon

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 173 056 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 716 320 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ACBC Ouvrages d'art - LR01
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - LR01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Gard-Hérault

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Gard-Hérault

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 549 056 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 436 320 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ACBC Ouvrages d'art - LR02
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - LR02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aude Pyrénées-orientales

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aude Pyrénées-orientales

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 285 283 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 106 604 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : ACBC Ouvrages d'art - LR03
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - LR03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aveyron Lozère

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Lozère ( FRJ14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aveyron Lozère

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 557 827 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 947 284 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : ACBC Ouvrages d'art - PACA01
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - PACA01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Marseille Secteur Sud

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 477 603 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 847 004 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : ACBC Ouvrages d'art - PACA02
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - PACA02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Marseille Secteur Nord

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 453 838 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 317 297 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : ACBC Ouvrages d'art - PACA03
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - PACA03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Nice

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 677 293 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 846 616 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : ACBC Ouvrages d'art - PACA04
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - PACA04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Avignon

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 415 719 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 269 649 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : ACBC Ouvrages d'art - RHO01
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - RHO01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Nœud Ferroviaire Lyonnais

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 212 492 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 515 615 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : ACBC Ouvrages d'art - RHO02
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - RHO02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Dauphiné Sillon Rhodanien

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Dauphiné Sillon Rhodanien

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Dauphiné Sillon Rhodanien

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 190 032 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 487 540 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : ACBC Ouvrages d'art - RHO03
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - RHO03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Rhône Saône

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Rhône Saône

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 190 032 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 487 540 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : ACBC Ouvrages d'art - RHO04
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - RHO04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Loire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 912 424 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 140 530 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : ACBC Ouvrages d'art - RHO05
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - RHO05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Drôme Ardèche _ Secteur Vallée du Rhône

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Drôme Ardèche _ Secteur Vallée du Rhône

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 657 281 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 821 601 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : ACBC Ouvrages d'art - RHO06
Description : Le marché est destiné à couvrir les besoins de maintenance et d’investissements des Infrapôles pour des travaux de maçonnerie, de rejointoiement, de curage, d’entretien des fossés, de métallerie, de réparations des clôtures ou de réfection de garde-corps.
Identifiant interne : 2022DOS0339169 - RHO06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Drôme Ardèche _ Secteur Vallée du Diois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : UTM Drôme Ardèche _ Secteur Vallée du Diois

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2024
Durée : 1 825 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 351 086 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 438 858 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 58 311 150 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 264 539 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP COLAS FRANCE
Chef de file du soumissionnaire : COLAS France
Nom officiel : COLAS RAIL INFRA SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ALP01 - Groupement COLAS FRANCE / COLAS RAIL INFRA SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543421
Titre : ACBC OA - ALP01 SAVOIE LAC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 948 415 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP COLAS FRANCE
Chef de file du soumissionnaire : COLAS France
Nom officiel : COLAS RAIL INFRA SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : ALP02 - Groupement COLAS FRANCE / COLAS RAIL INFRA SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543460
Titre : ALP02 - Groupement COLAS FRANCE / COLAS RAIL INFRA SERVICES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 853 574 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EST OUVRAGES - Bourget du Lac
Offre :
Identifiant de l’offre : ALP03 - EST OUVRAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543461
Titre : ACBC OA - ALP03 ISERE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505 822 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP RAZEL BEC - ETANDEX - MOULIN BTP
Chef de file du soumissionnaire : RAZEL BEC - Bron
Nom officiel : ETANDEX - Genas MOULIN BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : ALP04 - Groupement RAZEL BEC / ETANDEX / MOULIN BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543468
Titre : ACBC OA - ALP04 AIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 074 871 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EST OUVRAGES - Bourget du Lac
Offre :
Identifiant de l’offre : ALP05 - EST OUVRAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543471
Titre : ACBC OA - ALP05 HAUTE-SAVOIE & EMB
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 329 871 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP NGE GENIE CIVIL - NGE FONDATIONS
Chef de file du soumissionnaire : NGE Génie Civil - Pont du Chateau
Nom officiel : NGE FONDATIONS - Saint Priest
Offre :
Identifiant de l’offre : AN01 - Groupement NGE GC / NGE FONDATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543370
Titre : ACBC OA - AN01 ALLIER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 928 275 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP GAUTHIER
Chef de file du soumissionnaire : GAUTHIER
Nom officiel : BOUILLOT BTP ODTP43 BOUILLOT BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : AN02 - Groupement GAUTHIER / BOUILLOT BTP / ODTP43
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543371
Titre : ACBC OA - AN02 CANTAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 928 266 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP ODTP43
Chef de file du soumissionnaire : ODTP43
Nom officiel : BOUILLOT BTP ODTP43 BOUILLOT BTP
Offre :
Identifiant de l’offre : AN03 - ODTP43
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543380
Titre : ACBC OA - AN03 HAUTE-LOIRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 119 628 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NGE GENIE CIVIL - St Etienne du Gres
Offre :
Identifiant de l’offre : AN04 - NGE GENIE CIVIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543384
Titre : ACBC OA - AN04 NIEVRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 527 953 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP NGE GENIE CIVIL - NGE FONDATIONS
Chef de file du soumissionnaire : NGE Génie Civil - Pont du Chateau
Nom officiel : NGE FONDATIONS - Saint Priest
Offre :
Identifiant de l’offre : AN05 - Groupement NGE GC / NGE FONDATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543385
Titre : ACBC OA - AN05 PUY-DE-DOME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 068 581 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP EST OUVRAGES
Chef de file du soumissionnaire : EST OUVRAGES - Tavaux
Nom officiel : FTTA
Offre :
Identifiant de l’offre : BFC01 - Groupement EST OUVRAGES / FTTA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543412
Titre : ACBC OA - BFC01 BESANCON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 382 577 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAIA SONNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : BFC02 - MAIA SONNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543413
Titre : ACBC OA - BFC02 DIJON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 16/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 716 320 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP EST OUVRAGES
Chef de file du soumissionnaire : EST OUVRAGES - Tavaux
Nom officiel : FTTA
Offre :
Identifiant de l’offre : BFC03 - Groupement EST OUVRAGES / FTTA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543414
Titre : ACBC OA - BFC03 CHÂLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 436 320 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAZEL BEC - Perpignan
Offre :
Identifiant de l’offre : LR01 - RAZEL BEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543355
Titre : ACBC OA - LR01 GARD HERAULT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 106 604 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAZEL BEC - Perpignan
Offre :
Identifiant de l’offre : LR02 - RAZEL BEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543365
Titre : ACBC OA - LR02 AUDE PYRENEES-ORIENTALES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 947 284 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP NGE GENIE CIVIL - NGE FONDATIONS - SAGES RAIL - GUINTOLI
Chef de file du soumissionnaire : NGE GENIE CIVIL - Mauguio
Nom officiel : NGE FONDATIONS - Martignas sur Jalle SAGES RAIL GUINTOLI - Mauguio
Offre :
Identifiant de l’offre : LR03 - Groupement NGE GC / NGE FONDATIONS / SAGES RAIL / GUINTOLI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543366
Titre : ACBC OA - LR03 AVEYRON LOZÈRE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 847 004 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MAIA SONNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : PACA01 - MAIA SONNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543420
Titre : ACBC OA - PACA01 MARSEILLE Secteur Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 28/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 317 297 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT MINAGE TRAVAUX SPECIAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : PACA02 - ROBERT MINAGE TRAVAUX SPECIAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543453
Titre : ACBC OA-PACA02 Marseille Secteur Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 846 616 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GRP RAZEL BEC - ETANDEX
Chef de file du soumissionnaire : RAZEL BEC - Colomars
Nom officiel : ETANDEX - Les Ulis
Offre :
Identifiant de l’offre : PACA03 - Groupement RAZEL BEC / ETANDEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543455
Titre : ACBA OA-PACA03 Avignon
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 269 649 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROBERT MINAGE TRAVAUX SPECIAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : PACA04 - ROBERT MINAGE TRAVAUX SPECIAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543456
Titre : ACBC OA-PACA04 Nice
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 24/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 515 615 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GANTELET GALABERTHIER
Offre :
Identifiant de l’offre : RHO01 - GANTELET GALABERTHIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543363
Titre : ACBC OA - RHO01 UTM NFL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 487 540 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GANTELET GALABERTHIER
Offre :
Identifiant de l’offre : RHO02 - GANTELET GALABERTHIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543368
Titre : RHO02 - GANTELET GALABERTHIER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 487 540 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOUVETRA
Offre :
Identifiant de l’offre : RHO03 - NOUVETRA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543392
Titre : ACBC OA - RHO03 UTM Rhône Saône
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 140 530 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOUVETRA
Offre :
Identifiant de l’offre : RHO04 - NOUVETRA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543396
Titre : ACBC OA - RHO04 UTM Loire
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 821 601 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUINTOLI - Saint Etienne du Gres
Offre :
Identifiant de l’offre : RHO05 - GUINTOLI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543403
Titre : ACBC OA - RHO05 UTM Drôme Ardèche _ Vallée du Rhône
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 438 858 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUINTOLI - Saint Etienne du Gres
Offre :
Identifiant de l’offre : RHO06 - GUINTOLI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure : Confidentialité des données
Date de publication : 30/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Pays d’origine du produit ou du service : France
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC0543406
Titre : ACBC OA - RHO06 UTM Drôme Ardèche _ Vallée du Diois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/05/2024
Date de conclusion du marché : 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 20 rue de la villette
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Marine DOLE
Adresse électronique : marine.dole@sncf.fr
Téléphone : +33 622095564
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COLAS France
Numéro d’enregistrement : 329 338 883 02290
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : geniecivil-sudest@colas.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COLAS RAIL INFRA SERVICES
Numéro d’enregistrement : 802 162 040 00017
Ville : Louveciennes
Code postal : 78430
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EST OUVRAGES - Bourget du Lac
Numéro d’enregistrement : 439 744 996 00075
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.ra@estouvrages.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EST OUVRAGES - Tavaux
Numéro d’enregistrement : 439 744 996 00059
Ville : Tavaux
Code postal : 39500
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.bfc@estouvrages.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0013

8.1 ORG-0007

Nom officiel : RAZEL BEC - Bron
Numéro d’enregistrement : 562 136 036 00836
Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : lyon@razel-bec.fayat.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : RAZEL BEC - Perpignan
Numéro d’enregistrement : 562 136 036 00588
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : perpignan@razel-bec.fayat.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0015

8.1 ORG-0009

Nom officiel : RAZEL BEC - Colomars
Numéro d’enregistrement : 562 136 036 00885
Ville : Colomars
Code postal : 06670
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : Ls-etudes-tp@razel-bec.fayat.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ETANDEX - Genas
Numéro d’enregistrement : 306 896 374 00353
Ville : Genas
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : etandex.ra@etandex.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ETANDEX - Les Ulis
Numéro d’enregistrement : 306 896 374 00320
Ville : Les Ulis
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@etandex.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MOULIN BTP
Numéro d’enregistrement : 413 838 830 00011
Ville : Bourgoin-Jallieu
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@moulin-btp.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0013

Nom officiel : NGE Génie Civil - Pont du Chateau
Numéro d’enregistrement : 487 469 330 00046
Ville : Pont du Chateau
Code postal : 63430
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : mvirat@nge-gc.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0010

8.1 ORG-0014

Nom officiel : NGE GENIE CIVIL - St Etienne du Gres
Numéro d’enregistrement : 487 469 330 00012
Ville : Saint Etienne du gres
Code postal : 13103
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : agencebfc@nge-gc.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0015

Nom officiel : NGE GENIE CIVIL - Mauguio
Numéro d’enregistrement : 487 469 330 00095
Ville : Mauguio
Code postal : 34130
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : etme@nge.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0016

Nom officiel : NGE FONDATIONS - Saint Priest
Numéro d’enregistrement : 348 099 987 00029
Ville : Saint Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sncf@ngefondations.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0010

8.1 ORG-0017

Nom officiel : NGE FONDATIONS - Martignas sur Jalle
Numéro d’enregistrement : 348 099 987 00094
Ville : Martignas sur Jalle
Code postal : 33127
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : sncf@ngefondations.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0018

Nom officiel : GAUTHIER
Numéro d’enregistrement : 384 213 070 00111
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0019

Nom officiel : BOUILLOT BTP
Numéro d’enregistrement : 333 254 753 00010
Ville : MOUTIER D'AHUN
Code postal : 23150
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Adresse électronique : bouillot.btp@wanadoo.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0020

Nom officiel : ODTP43
Numéro d’enregistrement : 404 356 586 00036
Ville : POLIGNAC
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : rmauchet@nge-gc.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0021

Nom officiel : FTTA
Numéro d’enregistrement : 432 686 509 00022
Ville : LAMOURA
Code postal : 39310
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ftta.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011 LOT-0013

8.1 ORG-0022

Nom officiel : MAIA SONNIER
Numéro d’enregistrement : 493 336 465 00098
Ville : LYON
Code postal : 69005
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : jortholan@maia-sonnier.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0017

8.1 ORG-0023

Nom officiel : SAGES RAIL
Numéro d’enregistrement : 532 596 418 00022
Ville : SAINT SULPICE
Code postal : 81370
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sagesrail.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0024

Nom officiel : GUINTOLI - Mauguio
Numéro d’enregistrement : 447 754 086 00117
Ville : MAUGUIO
Code postal : 34130
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : etme@nge.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0025

Nom officiel : GUINTOLI - Saint Etienne du Gres
Numéro d’enregistrement : 447 754 086 00018
Ville : SAINT ETIENNE DU GRES
Code postal : 13103
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : adidion@nge-gc.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0025 LOT-0026

8.1 ORG-0026

Nom officiel : ROBERT MINAGE TRAVAUX SPECIAUX
Numéro d’enregistrement : 394 130 553 00016
Ville : VERFEUIL
Code postal : 30630
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018 LOT-0020

8.1 ORG-0027

Nom officiel : GANTELET GALABERTHIER
Numéro d’enregistrement : 956 500 797 00025
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : gantelet@gantelet-galaberthier.fr
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021 LOT-0022

8.1 ORG-0028

Nom officiel : NOUVETRA
Numéro d’enregistrement : 315 919 779 00027
Ville : MEYZIEU
Code postal : 69330
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : slandry@nouvetra.com
Téléphone : +33 000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023 LOT-0024

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8d3db24f-2b62-4eed-bc13-641a62a4b9b9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 06:45 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00533405-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024