ABORDS VEINEUX ET MATERIEL DE PERFUSION 2024-2028 - relance lots non attribués

Le marché, composé de 4 lots, a pour objet la fourniture de matériel stérile à usage unique relatifs aux abords veineux et au matériel de perfusion (notamment divers modèles de cathéters et de trousses et tubulures chimio). Fourniture de cathéters sécurisés avec site d'injection stériles à usage unique. Fourniture de …

CPV: 33194120 Artículos para perfusión, 33141200 Catéteres, 33141600 Colectores y bolsas de recogida, drenajes y kits, 33141000 Productos consumibles médicos no químicos desechables y productos consumibles hematológicos, 33141320 Agujas para uso médico, 33140000 Material médico fungible
Plazo:
21 de noviembre de 2024 a las 09:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ABORDS VEINEUX ET MATERIEL DE PERFUSION 2024-2028 - relance lots non attribués
Organismo adjudicador:
HUmani SC
Número de premio:
PPP0L1-36064/4779/2024-0667

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUmani SC
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ABORDS VEINEUX ET MATERIEL DE PERFUSION 2024-2028 - relance lots non attribués
Description : Le marché, composé de 4 lots, a pour objet la fourniture de matériel stérile à usage unique relatifs aux abords veineux et au matériel de perfusion (notamment divers modèles de cathéters et de trousses et tubulures chimio).
Identifiant de la procédure : 95a25ec5-1128-4cd4-abfa-4c7b8d6f1bcb
Identifiant interne : PPP0L1-36064/4779/2024-0667
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33194120 Fournitures pour perfusion

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 371 865,58 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Cathéters sécurisés avec site d'injection
Description : Fourniture de cathéters sécurisés avec site d'injection stériles à usage unique.
Identifiant interne : 2024-0667 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141200 Cathéters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 45 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 158 368 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Remarque : une attestation de bonne exécution est à joindre à votre offre ou à défaut les coordonnées complètes du client hospitalier : personne de contact - mail + téléphone.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 25% des quantités totales estimées dans l'inventaire (arrondi à la centaine/dizaine supérieure) (cfr. V. Annexe sélection qualitative). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Ces quantités sont cumulables entre elles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Les documents et preuves permettant de vérifier sa situation personnelle et notamment un extrait du casier judiciaire ou un autre document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance. Ce document peut toutefois être remplacé par un certificat de bonnes conduite, vie et moeurs du soumissionnaire ou du (des) mandataire(s) de la société ; Le caractère récent de ce document est établi dans la mesure où il date de moins de six mois par rapport à la date d'ouverture des offres. * Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l’honneur attestant qu’il (ou dans le cas d’une personne morale, que l’un des membres de son entreprise) n’est pas concerné par les cas d’incompatibilité et de conflits d'intérêts prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/36064/L1/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cellule Etude des Marchés
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HUmani SC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Trousses et tubulures spike Luer-Lock pour chimiothérapie
Description : Fourniture de trousses et tubulures spike Luer-Lock pour chimiothérapie.
Identifiant interne : 2024-0667 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141320 Aiguilles à usage médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 45 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 183 262,53 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Remarque : une attestation de bonne exécution est à joindre à votre offre ou à défaut les coordonnées complètes du client hospitalier : personne de contact - mail + téléphone.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 25% des quantités totales estimées dans l'inventaire (arrondi à la centaine/dizaine supérieure) (cfr. V. Annexe sélection qualitative). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Ces quantités sont cumulables entre elles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Les documents et preuves permettant de vérifier sa situation personnelle et notamment un extrait du casier judiciaire ou un autre document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance. Ce document peut toutefois être remplacé par un certificat de bonnes conduite, vie et moeurs du soumissionnaire ou du (des) mandataire(s) de la société ; Le caractère récent de ce document est établi dans la mesure où il date de moins de six mois par rapport à la date d'ouverture des offres. * Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l’honneur attestant qu’il (ou dans le cas d’une personne morale, que l’un des membres de son entreprise) n’est pas concerné par les cas d’incompatibilité et de conflits d'intérêts prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/36064/L1/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cellule Etude des Marchés
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HUmani SC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Filtre à sang
Description : Fourniture de filtres à sang à usage unique stériles.
Identifiant interne : 2024-0667 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 45 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 156 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Remarque : une attestation de bonne exécution est à joindre à votre offre ou à défaut les coordonnées complètes du client hospitalier : personne de contact - mail + téléphone.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 25% des quantités totales estimées dans l'inventaire (arrondi à la centaine/dizaine supérieure) (cfr. V. Annexe sélection qualitative). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Ces quantités sont cumulables entre elles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Les documents et preuves permettant de vérifier sa situation personnelle et notamment un extrait du casier judiciaire ou un autre document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance. Ce document peut toutefois être remplacé par un certificat de bonnes conduite, vie et moeurs du soumissionnaire ou du (des) mandataire(s) de la société ; Le caractère récent de ce document est établi dans la mesure où il date de moins de six mois par rapport à la date d'ouverture des offres. * Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l’honneur attestant qu’il (ou dans le cas d’une personne morale, que l’un des membres de son entreprise) n’est pas concerné par les cas d’incompatibilité et de conflits d'intérêts prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/36064/L1/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cellule Etude des Marchés
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HUmani SC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Connecteur sans aiguille à pression neutre pour accès IV
Description : Fourniture de connecteurs sans aiguille à pression neutre pour accès IV : système clos permettant le prélèvement, l'injection ponctuelle ou la perfusion continue de liquide ou de médicaments sans aiguille.
Identifiant interne : 2024-0667 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141320 Aiguilles à usage médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Gozée, 706
Ville : Montigny-le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route du centre 1
Ville : Lodelinsart
Code postal : 6042
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie - Magasin stérile

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Boulevard Louise 18
Ville : Chimay
Code postal : 6460
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Pharmacie CSF

5.1.3 Durée estimée

Durée : 45 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17 079,05 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Remarque : une attestation de bonne exécution est à joindre à votre offre ou à défaut les coordonnées complètes du client hospitalier : personne de contact - mail + téléphone.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit fournir une liste de minimum 3 références hospitalières pour des fournitures similaires à celles faisant l'objet du lot. Ces commandes ont été effectuées au cours des trois dernières années et doivent atteindre, par client, 25% des quantités totales estimées dans l'inventaire (arrondi à la centaine/dizaine supérieure) (cfr. V. Annexe sélection qualitative). Veuillez compléter l'annexe "sélection qualitative" présente dans le cahier des charges en conséquence. Ces quantités sont cumulables entre elles.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : * Les documents et preuves permettant de vérifier sa situation personnelle et notamment un extrait du casier judiciaire ou un autre document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance. Ce document peut toutefois être remplacé par un certificat de bonnes conduite, vie et moeurs du soumissionnaire ou du (des) mandataire(s) de la société ; Le caractère récent de ce document est établi dans la mesure où il date de moins de six mois par rapport à la date d'ouverture des offres. * Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l’honneur attestant qu’il (ou dans le cas d’une personne morale, que l’un des membres de son entreprise) n’est pas concerné par les cas d’incompatibilité et de conflits d'intérêts prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/36064/L1/2024

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2024 09:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 210 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/11/2024 09:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cellule Etude des Marchés
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HUmani SC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HUmani SC
Numéro d’enregistrement : BE 216.377.108.
Adresse postale : Boulevard Zoé Drion, 1
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : avisdemarche@chu-charleroi.be
Téléphone : +32 71920121
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Cellule Etude des Marchés
Numéro d’enregistrement : SAA-CEM
Adresse postale : Rue de Gozée 706
Ville : Montigny-Le-Tilleul
Code postal : 6110
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Caroline Hubeau
Adresse électronique : caroline.hubeau@humani.be
Téléphone : +32 71920125
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d’état – section administration
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Adresse postale : Rue de la science, 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d5f9425b-0e94-4a56-ba60-c6c931c2088c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 17/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00635924-2024
Numéro de publication au JO S : 205/2024
Date de publication : 21/10/2024