24V0130AOO - Acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse -Années 2025 à 2029

La présente consultation concerne l'acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la Mairie de Toulouse. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées …

CPV: 39100000 Mobiliario
Plazo:
10 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
24V0130AOO - Acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse -Années 2025 à 2029
Organismo adjudicador:
Ville de Toulouse
Número de premio:
24V0130AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24V0130AOO - Acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse -Années 2025 à 2029
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la Mairie de Toulouse. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 150 000,00 euro(s) Maximum HT. Le montant estimatif pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 90 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs. Pour optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants : 6 chaises dont une chaise logotisée permettant d'évaluer la qualité générale du produit, incluant la solidité des matériaux, la conformité aux critères de sécurité et d'ergonomie ainsi que la durabilité du logo dans des conditions d'usage standard. Les échantillons serviront également à apprécier la facilité de manipulation, d'entretien et de stockage. Les explications sur la technique du marquage du logo , mettant en avant sa qualité, visibilité et pérennité, seront présentées sur support numérique ou papier. Les échantillons devront parvenir à la Cellule Logistique une semaine au plus tard avant la date de limite de remise des offres à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Direction de l'Evènementiel Cellule Logistique 2, rue Jean Grandjean 31100 Toulouse Les échantillons de chaises devront être livrés sur rendez-vous, de 7h00 à 14h30, du lundi au vendredi (05.31.22.92.93 ou 05.67.73.80.10) une semaine au plus tard avant la date limite de remise des offres. Ils devront être réceptionnés avec mention de l'objet de la consultation et le nom du candidat sur l'emballage. À l'issue de l'analyse des offres, les candidats seront contactés par la Cellule Logistique pour organiser, sur rendez-vous, la restitution des échantillons. Seuls les échantillons logotisés resteront la propriété de la cellule Logistique de la D.E. et ne seront pas restitués
Identifiant de la procédure : 464c29da-81d6-499e-bf86-1aec2bb6add6
Identifiant interne : 24V0130AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Toulouse
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24V0130AOO - Acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse -Années 2025 à 2029
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de chaises logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la Mairie de Toulouse. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 150 000,00 euro(s) Maximum HT. Le montant estimatif pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : 90 000 euro(s) HT. Les montants estimatifs sont indicatifs. Pour optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants : 6 chaises dont une chaise logotisée permettant d'évaluer la qualité générale du produit, incluant la solidité des matériaux, la conformité aux critères de sécurité et d'ergonomie ainsi que la durabilité du logo dans des conditions d'usage standard. Les échantillons serviront également à apprécier la facilité de manipulation, d'entretien et de stockage. Les explications sur la technique du marquage du logo , mettant en avant sa qualité, visibilité et pérennité, seront présentées sur support numérique ou papier. Les échantillons devront parvenir à la Cellule Logistique une semaine au plus tard avant la date de limite de remise des offres à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Direction de l'Evènementiel Cellule Logistique 2, rue Jean Grandjean 31100 Toulouse Les échantillons de chaises devront être livrés sur rendez-vous, de 7h00 à 14h30, du lundi au vendredi (05.31.22.92.93 ou 05.67.73.80.10) une semaine au plus tard avant la date limite de remise des offres. Ils devront être réceptionnés avec mention de l'objet de la consultation et le nom du candidat sur l'emballage. À l'issue de l'analyse des offres, les candidats seront contactés par la Cellule Logistique pour organiser, sur rendez-vous, la restitution des échantillons. Seuls les échantillons logotisés resteront la propriété de la cellule Logistique de la D.E. et ne seront pas restitués
Identifiant interne : F-PF-1566908

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39100000 Mobilier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39100000 Mobilier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Toulouse
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/03/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : -Les références de prestations similaires : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature. Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : -Certificats de classement au feu des mobiliers s'il y a lieu

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique analysée sur la base des échantillons et des éléments présentés dans le mémoire technique du candidat
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance et engagement environnementaux analysés sur la base des échantillons et des éléments présentés dans le mémoire technique du candidat
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/01/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la Mairie de Toulouse
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B08882D1-0927-E3BE-35270D1AE2CF4EB4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 57040
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Adresse internet : https://www.toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B088831A-E42A-CE6C-656915C30E504CE6
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : de63f160-493a-4e82-99bd-43dcfbd762b9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 14:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734168-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024