24TRAV07 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RELANCE DU LOT 1 DE LA PROCEDURE 23TRAV09 SUITE A DECLARATION SANS SUITE

La présente consultation concerne: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TPM - Relance de la procédure 23TRAV09 - Lot n° 1 " Travaux sur les équipements électromécaniques, métalliques et chaudronnerie des ouvrages d'eau …

CPV: 45232151 Trabajos de construcción de reacondicionamiento de canalizaciones de agua, 45262680 Soldaduras, 45310000 Trabajos de instalación eléctrica, 45317100 Trabajos de instalación eléctrica de equipos de bombeo, 45317200 Trabajos de instalación eléctrica de transformadores, 45332200 Trabajos de tendido de cañerías de agua
Lugar de ejecución:
24TRAV07 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RELANCE DU LOT 1 DE LA PROCEDURE 23TRAV09 SUITE A DECLARATION SANS SUITE
Organismo adjudicador:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Número de premio:
24TRAV07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24TRAV07 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE RELANCE DU LOT 1 DE LA PROCEDURE 23TRAV09 SUITE A DECLARATION SANS SUITE
Description : La présente consultation concerne: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TPM - Relance de la procédure 23TRAV09 - Lot n° 1 " Travaux sur les équipements électromécaniques, métalliques et chaudronnerie des ouvrages d'eau potable et d'assainissement des eaux usées " suite à déclaration sans suite La Direction de l'Eau et de l'Assainissement potable doit procéder à des investissements pour le renouvellement, l'amélioration et la création d'équipements sur les ouvrages d'assainissement et d'eau potable (Poste de refoulement, stations de pompage, bassins, points de mesure, points d'autosurveillance, etc.) afin d'en garantir le bon fonctionnement et afin d'intégrer des évolutions techniques. Le présent accord cadre permettra à la collectivité de poursuivre ses investissements en ce sens sur la période 2024-2028.
Identifiant de la procédure : 5326ca80-8c88-4e88-85cd-1532a8e07622
Avis précédent : 437c70fc-e146-4d73-9527-94db3da671f5-01
Identifiant interne : 24TRAV07
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317100 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45317200 Travaux d'installation électrique de transformateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332200 Travaux d'installation de distribution d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232151 Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262680 Soudage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée - 83000 TOULON.

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24TRAV07-ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX SUR LES EQUIPEMENTS DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE. RELANCE DU LOT 1 DE LA PROCEDURE 23TRAV09 SUITE A DECLARATION SANS SUITE
Description : Le présent marché concerne les prestations de travaux de création et de modification d'équipements (électromécanique, métalliques et chaudronnerie) pour les ouvrages d'assainissement des eaux usées et d'eau potable de la Métropole.
Identifiant interne : UNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.9 du RC et à l'article 3 du CCAP. Une clause de réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.7 du RC.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le montant minimum annuel des prestations est de 300 000 euros HT et le montant annuel maximum est de 3 000 000 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 1-Valeur technique
Description : La méthode de notation et les sous-critères sont définis à l'article 8.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : La méthode de notation est définie à l'article 8.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES MP OTTO - CEO
Offre :
Identifiant de l’offre : 24TRAV07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 935 182 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 101RL24
Date de conclusion du marché : 30/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : TA
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001 http://toulon.tribunal-administratif.fr
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE PROCEDES MP OTTO - CEO
Numéro d’enregistrement : 77566736301423
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Pays : France
Adresse électronique : dev.provence@veolia.com
Téléphone : 04 91 03 42 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7bd0a0f3-4bc2-4652-bdfd-aa16a5469b05 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00541696-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024