24N103 - Maintenance, fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables des matériels de nettoyage professionnel pour le GHT Cévennes - Gard - Camargue

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché couvre les besoins potentiels suivants pour le compte du GHT : - Maintenance curative, - Fourniture des pièces détachées,- Fourniture d'accessoires et consommables liés à l'exploitation des dispositifs. Le descriptif technique des …

CPV: 42972000 Partes de máquinas de limpieza
Plazo:
20 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
24N103 - Maintenance, fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables des matériels de nettoyage professionnel pour le GHT Cévennes - Gard - Camargue
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Número de premio:
LR-24N103

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24N103 - Maintenance, fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables des matériels de nettoyage professionnel pour le GHT Cévennes - Gard - Camargue
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché couvre les besoins potentiels suivants pour le compte du GHT : - Maintenance curative, - Fourniture des pièces détachées,- Fourniture d'accessoires et consommables liés à l'exploitation des dispositifs. Le descriptif technique des opérations de maintenance est décrit dans les dispositions du CCTP.<br/>
Identifiant de la procédure : f2fc4895-e9aa-4e49-8e43-99fc82ebc3b9
Identifiant interne : LR-24N103
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42972000 Pièces pour machines de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42972000 Pièces pour machines de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissements membres du Ght- Chu De Nimes- Ch D'Uzes- Ch De Pont Saint Esprit
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 125 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES DE MATERIELS DE NETTOYAGE PROFESSIONNEL POUR LE GHT CGC
Description : MAINTENANCE ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES DE MATERIELS DE NETTOYAGE PROFESSIONNEL POUR LE GHT CGC
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42972000 Pièces pour machines de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42972000 Pièces pour machines de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissements membres du Ght- Chu De Nimes- Ch D'Uzes- Ch De Pont Saint Esprit
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>à compter de la date de notification

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 125 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Publication du prochain avis : Courant 2028
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 69495BAF-E9C7-EC57-7297F9B2428148AD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 63550
Adresse postale : Place du Professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 69495BCF-E28E-9E59-2A627C9B1497776A
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 45f314fd-1601-4b2d-98cb-232bbf13ae1c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2024 12:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00622833-2024
Numéro de publication au JO S : 201/2024
Date de publication : 15/10/2024