24N0662 - Création et réalisation de prototype d'une nouvelle gamme de mobilier urbain pour le territoire de la Ville de Nice

La Métropole Nice Côte d'Azur souhaite lancer un marché de fourniture pour la création et la réalisation de maquettes et de prototypes d'une nouvelle gamme de mobilier urbain pour le territoire de la Ville de Nice. Ce marché de fourniture comprend : - les études de prototypages. Les études de …

CPV: 34928400 Mobiliario urbano, 72244000 Servicios de creación de prototipos
Lugar de ejecución:
24N0662 - Création et réalisation de prototype d'une nouvelle gamme de mobilier urbain pour le territoire de la Ville de Nice
Organismo adjudicador:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Número de premio:
24N0662

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24N0662 - Création et réalisation de prototype d'une nouvelle gamme de mobilier urbain pour le territoire de la Ville de Nice
Description : La Métropole Nice Côte d'Azur souhaite lancer un marché de fourniture pour la création et la réalisation de maquettes et de prototypes d'une nouvelle gamme de mobilier urbain pour le territoire de la Ville de Nice. Ce marché de fourniture comprend : - les études de prototypages. Les études de prototypages et la réalisation des prototypes s'appuieront sur les esquisses transmises dans les pièces du marchés. - la réalisation de maquettes et prototypes. - la fabrication d'une série en petite quantité. - la pose de ce mobilier dans l'espace public, sur un périmètre restreint de la ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : cb1f87d2-06ba-49d3-9448-56edc997f757
Identifiant interne : 24N0662
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72244000 Services de prototypage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 24N0662. Création et réalisation de prototype d'une nouvelle gamme de mobilier urbain pour le territoire de la Ville de Nice
Description : Le Marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle. L'estimation totale de l'administration de ces 2 tranches est de 426 750 € HT. - TRANCHE FERME : "Etudes, Création et Réalisation de prototype de nouvelle gamme de mobilier urbain". Estimation de l'administration : 126 750 € HT Tranche à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à : 8 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de service sera notifié dans un délai maximum de 30 jour(s) à compter de la notification du marché. -TRANCHE OPTIONNELLE 1 : "Production, fourniture et installation d'une petite série (petite quantité) de prototype de la nouvelle gamme de mobilier urbain". Estimation de l'administration : 165 825 € HT. Tranche à bons de commande : Montant minimum : 50 000,00 €. Montant maximum : 300 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 16 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 0. La tranche sera affermie par un courrier signé par l'acheteur. Délai d'affermissement de la tranche optionnelle : 10 mois. Le point de départ du délai d’affermissement de la tranche optionnelle est le suivant : notification de la tranche ferme.
Identifiant interne : 24N0662

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72244000 Services de prototypage
Options :
Description des options : Option : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l' article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Nice
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 26 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, le groupement INGENIA (mandataire) / C et M Aurel design urbain a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 209 079,00 euros (H.T.). Date de conclusion du contrat : 11/02/2025. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche environnementale dans l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/02/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11/02/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice -
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 209 079 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement INGENIA (mandataire) / C et M Aurel design urbain
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement INGENIA (mandataire) / C et M Aurel design urbain
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 209 079 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0662
Date de conclusion du marché : 11/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 653559-2024
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497134470
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 1706005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs - CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Groupement INGENIA (mandataire) / C et M Aurel design urbain
Numéro d’enregistrement : 72206048000042
Adresse postale : 5 Rue du Marais
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dzenou.ingenia@gmail.com
Téléphone : +33 014859911
Adresse internet : https://ingenia-sa.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ingenia-sa.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1a1b3cb0-7909-48bd-86c9-7854c1f016bc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 14:16 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00153960-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025