24N0294. ASSISTANCE AU RECRUTEMENT DE CADRES

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Assistance au recrutement soit par identification de candidats pour certains postes techniques ou administratifs pour lesquels l'administration souhaite …

CPV: 79600000 Servicios de contratación
Lugar de ejecución:
24N0294. ASSISTANCE AU RECRUTEMENT DE CADRES
Organismo adjudicador:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Número de premio:
24N0294_1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24N0294. ASSISTANCE AU RECRUTEMENT DE CADRES
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Assistance au recrutement soit par identification de candidats pour certains postes techniques ou administratifs pour lesquels l'administration souhaite disposer d'un complément de candidatures, soit par approche directe de cadres, profils stratégiques de l'équipe dirigeante ou rattachée au Cabinet et profils de cadres administratifs, techniques et autres pour la Métropole Nice Côte d'Azur ou la ville de Nice.
Identifiant de la procédure : b12244b5-d9da-4ca8-ac1b-a03d88aef474
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79600000 Services de recrutement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Cadres stratégiques de profil expertise et pilotage technique
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : Sans minimum. Montant maximum : 150 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24N0294_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79600000 Services de recrutement
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l' article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l' article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu attributaire n°1 FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 45 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°2 LIGHT CONSULTANTS a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 51 500.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°3 QUADRA CONSULTANTS a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 55 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°4 GC PARTENAIRES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 75 000.00 € HT. Date de conclusion des contrats des 4 multi-attributaires : 17/09/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : Le Prix
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclu le 17/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Cadres stratégiques de profil expertise et pilotage territorial
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : Sans minimum. Montant maximum : 150 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24N0294_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79600000 Services de recrutement
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu attributaire n°1 FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 45 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°2 LIGHT CONSULTANTS a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 51 500.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°3 QUADRA CONSULTANTS a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 55 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°4 GC PARTENAIRES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 75 000.00 € HT. Date de conclusion des contrats des 4 multi-attributaires : 17/09/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : Le Prix
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 17/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Cadres administratifs
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : Sans minimum. Montant maximum : 150 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24n0294_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79600000 Services de recrutement
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu attributaire n°1 THINK DOCTOR a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 7 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°2 FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 25 100.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°3 QUADRA CONSULTANTS a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 28 500.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°4 HADLEY SEARCH a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 23 000.00 € HT. Date de conclusion des contrats de THINK DOCTOR, FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES et QUADRA CONSULTANTS le : 17/09/2024 et de HADLEY SEARCH le 18/09/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 17/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Cadres techniques
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : Sans minimum. Montant maximum : 150 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24N0294_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79600000 Services de recrutement
Options :
Description des options : Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l' article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l' article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu attributaire n°1 FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 25 100.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°2 QUADRA CONSULTANTS a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 28 500.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°3 THINK DOCTOR a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 7 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°4 HADLEY SEARCH a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 23 000.00 € HT. Date de conclusion des contrats de THINK DOCTOR, FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES et QUADRA CONSULTANTS le : 17/09/2024 et de HADLEY SEARCH le 18/09/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : Le Prix
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 17/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Repositionnement des cadres en transition professionnelle
Description : Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : Sans minimum. Montant maximum : 150 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 24N0294_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79600000 Services de recrutement
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu attributaire n°1 THINK DOCTOR a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 5 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°2 FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 47 500.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°3 LECA RH a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 40 000.00 € HT. Le candidat retenu attributaire n°4 GC PARTENAIRES a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 60 000.00 € HT. Date de conclusion des contrats le : 17/09/2024. Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique
Description : La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Nom : Le Prix
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l' article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus le 17/09/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d' attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 772 700 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Fursac Anselin et Associes
Offre :
Identifiant de l’offre : FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_11
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIGHT CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : LIGHT CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 51 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_12
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRA CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : QUADRA CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 55 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_13
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GC PARTENAIRES
Offre :
Identifiant de l’offre : GC PARTENAIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 75 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_14
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Fursac Anselin et Associes
Offre :
Identifiant de l’offre : FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 45 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_21
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIGHT CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : LIGHT CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 51 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_22
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRA CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : QUADRA CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 55 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_23
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GC PARTENAIRES
Offre :
Identifiant de l’offre : GC PARTENAIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 75 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_24
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THINK DOCTOR
Offre :
Identifiant de l’offre : THINK DOCTOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 7 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_31
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Fursac Anselin et Associes
Offre :
Identifiant de l’offre : FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 25 100 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2410294_32 24N0294_52
Date de conclusion du marché : 17/09/2024 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRA CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : QUADRA CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 28 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_33
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Hadley Search
Offre :
Identifiant de l’offre : HADLEY SEARCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 23 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_34 24N0294_44
Date de conclusion du marché : 18/09/2024 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Fursac Anselin et Associes
Offre :
Identifiant de l’offre : FURSAC ANSELIN ET ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 25 100 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_41
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : QUADRA CONSULTANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : QUADRA CONSULTANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 28 500 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_42
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THINK DOCTOR
Offre :
Identifiant de l’offre : THINK DOCTOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_43 24N0294_51
Date de conclusion du marché : 17/09/2024 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Hadley Search
Offre :
Identifiant de l’offre : HADLEY SEARCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 23 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_34 24N0294_44
Date de conclusion du marché : 18/09/2024 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : THINK DOCTOR
Offre :
Identifiant de l’offre : THINK DOCTOR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_43 24N0294_51
Date de conclusion du marché : 17/09/2024 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : Fursac Anselin et Associes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LECA RH
Offre :
Identifiant de l’offre : LECA RH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 40 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_53
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GC PARTENAIRES
Offre :
Identifiant de l’offre : GC PARTENAIRES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0294_54
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue Hôtel de Ville
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Fursac Anselin et Associes
Numéro d’enregistrement : 79770878100019
Adresse postale : 60 rue Saint-André des Arts
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@fursac-anselin.fr
Téléphone : +33 143540833
Adresse internet : https://www.fr.fursac.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.fr.fursac.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LIGHT CONSULTANTS
Numéro d’enregistrement : 41017378500073
Adresse postale : 60 rue Saint-André des Arts
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lightconsultants.fr
Téléphone : +33 153852222
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.lightconsultants.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : QUADRA CONSULTANTS
Numéro d’enregistrement : 40239949700062
Adresse postale : 25 rue Louis le Grand
Ville : PARIS
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : jml@quadra-consultants.com
Téléphone : +33 158183670
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.quadra-consultants.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GC PARTENAIRES
Numéro d’enregistrement : 44895090700031
Adresse postale : 20 rue Royale
Ville : PARIS
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@gcpartenaires.fr
Téléphone : +33 144515130
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.gcpartenaires.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : THINK DOCTOR
Numéro d’enregistrement : 90371956500017
Adresse postale : 6, rue de BRAQUE
Ville : PARIS
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : thinkdoctor@depot-ao.fr
Téléphone : +33 144706520
Adresse internet : https://www.thinkdoctor.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.thinkdoctor.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : Hadley Search
Numéro d’enregistrement : 82521778900049
Adresse postale : 11 rue Gaston Boyer
Ville : REIMS
Code postal : 51100
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : fredericlouis@hadleysearch.fr
Téléphone : +33 183819570
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.hadleysearch.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel : LECA RH
Numéro d’enregistrement : 50066928800051
Adresse postale : 63 boulevard Périer
Ville : Marseille
Code postal : 13008
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : gnicolle@lecarh.fr
Téléphone : +33 062939113
Adresse internet : https://www.lecarh.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.lecarh.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a0578e6c-41d6-4472-8fda-7708b87eb886 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 10:12 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00632895-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024