24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES

Le présent accord-cadre a pour objet : - Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ; - L'entretien des séparateurs à graisses ou à fécules ; - Le nettoyage des aires de lavage, des aires de stations-service et des bassins (décantation, orage...) ; - L'entretien des séparateurs à …

CPV: 90480000 Servicios de gestión de alcantarillados
Lugar de ejecución:
24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES
Organismo adjudicador:
Toulouse Métropole
Número de premio:
24MC0343AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : - Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ; - L'entretien des séparateurs à graisses ou à fécules ; - Le nettoyage des aires de lavage, des aires de stations-service et des bassins (décantation, orage...) ; - L'entretien des séparateurs à hydrocarbures ; - Le curage, le dépotage et le lavage des fosses toutes eaux, des fosses septiques, des préfiltres ou décolloïdeurs, postes de relevage, puisards… - L'enlèvement et l'acheminement des produits de dépotage ou d'aspiration vers des installations de traitement appropriées, - La prévention de maintenance curative via le passage de caméras, - Le repérage des réseaux d'assainissement enterrés et fibre. - Le titulaire doit maîtriser toute la chaîne du réseau d'assainissement. - Les opérations de maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et hydrocarbures et le nettoyage des stations-services et aires de lavage sont des prestations homogènes impliquant principalement des activités de curage et de pompage. Consultation lancée par un groupement de commandes, le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour Toulouse Métropole: montant maximun300 000 euro(s) HT Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour la Commune de Toulouse: montant maximum 700 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Les montants estimatifs sur la période initiale pour Toulouse Métropole: 195 000 euro(s) HT les montants estimatifs sur la période initiale pour la Commune de Toulouse: 455 000 euro(s) HT Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : ressources propres Commune de TOULOUSE ;ressources propres TOULOUSE MÉTROPOLE Délai global de paiement: 30 jours
Identifiant de la procédure : bb63e3b7-3f5c-45a0-a146-fa6d5063c13e
Identifiant interne : 24MC0343AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : - Le débouchage et l'hydrocurage de réseaux d'assainissement jusqu'à 500mm ; - L'entretien des séparateurs à graisses ou à fécules ; - Le nettoyage des aires de lavage, des aires de stations-service et des bassins (décantation, orage...) ; - L'entretien des séparateurs à hydrocarbures ; - Le curage, le dépotage et le lavage des fosses toutes eaux, des fosses septiques, des préfiltres ou décolloïdeurs, postes de relevage, puisards… - L'enlèvement et l'acheminement des produits de dépotage ou d'aspiration vers des installations de traitement appropriées, - La prévention de maintenance curative via le passage de caméras, - Le repérage des réseaux d'assainissement enterrés et fibre. - Le titulaire doit maîtriser toute la chaîne du réseau d'assainissement. - Les opérations de maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et hydrocarbures et le nettoyage des stations-services et aires de lavage sont des prestations homogènes impliquant principalement des activités de curage et de pompage. Consultation lancée par un groupement de commandes, le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE MÉTROPOLE La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour Toulouse Métropole: montant maximun300 000 euro(s) HT Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre pour la Commune de Toulouse: montant maximum 700 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Les montants estimatifs sur la période initiale pour Toulouse Métropole: 195 000 euro(s) HT les montants estimatifs sur la période initiale pour la Commune de Toulouse: 455 000 euro(s) HT Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : ressources propres Commune de TOULOUSE ;ressources propres TOULOUSE MÉTROPOLE Délai global de paiement: 30 jours
Identifiant interne : S-PF-1531459

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 575564-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : METGE ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : METGE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 544 093,7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0570 24v0577
Titre : 24mc0343aoo - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - Ws/Es
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DFD8DAC0-F5FD-C66D-AE6869C5BE135386
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : DFD8DB03-0FE1-F81C-3491CBF0B54ADE94
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande Publique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : DFD8DB2A-AB15-62D1-6BE449F16F78F63F
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DFD8DB52-F496-28EA-89EEE67DC4128183
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : METGE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1531459-1-0-1
Adresse postale : 16 Rte Nationale 88
Ville : Garidech
Code postal : 31380
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : metge@metge-vidanges.com
Téléphone : 05 61 56 23 96
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6dcd4a6f-d047-4bb3-ac2e-e32beab126a9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 09:29 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00790090-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024