24MC0302AOO - LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES AVEC OU SANS CHAUFFEUR - ANNEES 2024 A 2028

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation concerne la location de nacelles élévatrices (sur porteur ou automotrices) avec ou sans chauffeur …

CPV: 34114000 Vehículos especiales
Lugar de ejecución:
24MC0302AOO - LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES AVEC OU SANS CHAUFFEUR - ANNEES 2024 A 2028
Organismo adjudicador:
Toulouse Métropole
Número de premio:
24MC0302AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24MC0302AOO - LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES AVEC OU SANS CHAUFFEUR - ANNEES 2024 A 2028
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation concerne la location de nacelles élévatrices (sur porteur ou automotrices) avec ou sans chauffeur pour l'usage des services de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Ces nacelles pourront être louées sur des périodes plus ou moins longues, allant d'une journée à une année complète.<br/>
Identifiant de la procédure : 9a8b6752-9456-4c87-bd11-a5e2d0e2c5f2
Identifiant interne : 24MC0302AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La répartition des commandes pour la période initiale entre les acheteurs est la suivante : Toulouse Metropole : Période Maximum Ht : 100 000 euro(s)Commune de Toulouse: Période Maximum Ht: 250 000,00 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 24MC0302AOO - LOCATION DE NACELLES ELEVATRICES AVEC OU SANS CHAUFFEUR - ANNEES 2024 A 2028
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La présente consultation concerne la location de nacelles élévatrices (sur porteur ou automotrices) avec ou sans chauffeur pour l'usage des services de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Ces nacelles pourront être louées sur des périodes plus ou moins longues, allant d'une journée à une année complète.<br/>
Identifiant interne : F-PF-1519246

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114000 Véhicules à usage spécial

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 528642-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : 1-Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LOXAM
Offre :
Identifiant de l’offre : LOXAM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 350 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m0541-24v0564
Titre : 24mc0302aoo - Location De Nacelles Elevatrices Avec Ou Sans Chauffeur - Annees 2024 A 2028
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B4733125-9E3A-4E34-807C6792D6779465
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : B473315A-A5E3-36F9-F4B5CF8BAC01D9D4
Adresse postale : Territoire de Toulouse métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 310000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0567728699
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B473316C-06BC-05F8-6517B13AE88F578F
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LOXAM
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1519246-1-0-1
Adresse postale : 256 Rue Nicolas Coatanlem
Ville : Caudan
Code postal : 56850
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@loxam.fr
Téléphone : 01 58 44 01 13
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : caec91aa-e3cd-4b82-a1e8-e24f094a0217 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 13:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00784555-2024
Numéro de publication au JO S : 248/2024
Date de publication : 20/12/2024