24FOUR02 - ACCORD-CADRE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE - RELANCE DES LOTS 1, 2, 3 ET 5 DU 22FOUR07 SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE

La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de location courte durée de véhicules métier pour les besoins de Métropole en 3 lots. Dans le cadre du développement des activités réalisées en régie par ses services, la Métropole Toulon Provence Méditerranée souhaite louer, sans chauffeur, différents types de …

CPV: 43310000 Maquinaria de ingeniería civil, 16600000 Maquinaria agrícola o forestal especializada, 42418000 Máquinas de elevación, manipulación, carga o descarga, 34134200 Camiones basculantes, 34144700 Vehículos utilitarios
Lugar de ejecución:
24FOUR02 - ACCORD-CADRE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE - RELANCE DES LOTS 1, 2, 3 ET 5 DU 22FOUR07 SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE
Organismo adjudicador:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Número de premio:
24FOUR02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24FOUR02 - ACCORD-CADRE DE LOCATION COURTE DUREE DE VEHICULES METIER POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE - RELANCE DES LOTS 1, 2, 3 ET 5 DU 22FOUR07 SUITE A UNE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande de location courte durée de véhicules métier pour les besoins de Métropole en 3 lots. Dans le cadre du développement des activités réalisées en régie par ses services, la Métropole Toulon Provence Méditerranée souhaite louer, sans chauffeur, différents types de matériel engins et véhicules (véhicules utilitaires, véhicules industriels, des engins spéciaux, des matériels spécifiques de travaux publics, d'espaces verts) pour répondre à ses besoins ponctuels.
Identifiant de la procédure : e02b3084-422f-4143-be10-fb02978fbe5c
Avis précédent : d3fd0b78-3a4b-46e8-840d-7b132447e790-01
Identifiant interne : 24FOUR02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43310000 Machines de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 470 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Engins et matériels de travaux publics et d'espaces verts
Description : Une nouvelle consultation est nécessaire suite à une déclaration sans suite pour infructuosité de 5 lots sur les 7 qui ont fait l'objet d'une première consultation. Les lots 1 " engins et matériels de TP " et le lot 5 " matériel d'espaces verts " sont ainsi regroupés dans le lot 1 intitulé " Engins et matériels de travaux publics et d'espaces verts ". Les lots 2 et 3 restent inchangés : lot 2 " Travail en hauteur, manutention ", lot 3 " Véhicules utilitaires et remorques ". Le lot 7 " bateaux " n'est pas relancé dans le cadre de cette consultation. Les lots 4 et 6 ont été attribués.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43310000 Machines de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 5.1 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT annuel : 10 000 euros - Maximum HT annuel : 100 000 euros.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1-PRIX DES PRESTATIONS
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2-VALEUR TECHNIQUE
Description : Les sous-critères et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travail en hauteur-manutention
Description : Une nouvelle consultation est nécessaire suite à une déclaration sans suite pour infructuosité de 5 lots sur les 7 qui ont fait l'objet d'une première consultation. Les lots 1 " engins et matériels de TP " et le lot 5 " matériel d'espaces verts " sont ainsi regroupés dans le lot 1 intitulé " Engins et matériels de travaux publics et d'espaces verts ". Les lots 2 et 3 restent inchangés : lot 2 " Travail en hauteur, manutention ", lot 3 " Véhicules utilitaires et remorques ". Le lot 7 " bateaux " n'est pas relancé dans le cadre de cette consultation. Les lots 4 et 6 ont été attribués.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42418000 Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 5.1 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT annuel : 30 000 euros - Maximum HT annuel : 300 000 euros.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1-PRIX DES PRESTATIONS
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2-VALEUR TECHNIQUE
Description : Les sous-critères et la méthode de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Véhicules utilitaires et remorques
Description : Une nouvelle consultation est nécessaire suite à une déclaration sans suite pour infructuosité de 5 lots sur les 7 qui ont fait l'objet d'une première consultation. Les lots 1 " engins et matériels de TP " et le lot 5 " matériel d'espaces verts " sont ainsi regroupés dans le lot 1 intitulé " Engins et matériels de travaux publics et d'espaces verts ". Les lots 2 et 3 restent inchangés : lot 2 " Travail en hauteur, manutention ", lot 3 " Véhicules utilitaires et remorques ". Le lot 7 " bateaux " n'est pas relancé dans le cadre de cette consultation. Les lots 4 et 6 ont été attribués.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 5.1 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT annuel : 7 000 euros - Maximum HT annuel : 70 000 euros.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1-PRIX DES PRESTATIONS
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2-VALEUR TECHNIQUE
Description : Les sous-critères et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3-PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Description : Le critère et la méthode de notation sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Informations relatives aux délais de recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 880 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FLS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 59 182 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 196RL24
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FLS
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 49 506 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 197RL24
Date de conclusion du marché : 13/03/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR TRUCK
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 36 877 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 198RL24
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : TA TOULON
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine BP40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe-ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET BP40510
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FLS
Numéro d’enregistrement : 42154415600167
Ville : VITROLLES
Code postal : 13741
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AZUR TRUCK
Numéro d’enregistrement : 30467212400019
Ville : VILLENEUVE LOUBET
Code postal : 06270
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bb42e074-e71f-4f11-8feb-30716f0e564b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/03/2025 15:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00189177-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025