24380 - Fournitures d’équipements, matériels, outillages et accessoires divers sanitaire, électrique, plomberie, quincaillerie destinés au fonctionnement des services de maintenance de proximité de Maisons et Cités

Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture des éléments suivants : Fourniture d'équipements et matériels électriques, éclairages intérieurs et de ventilation mécanique contrôlée. Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage (hors cabines de douche et pièces détachées) Fourniture de clous, visseries, boulonneries, …

CPV: 31520000 Lámparas y accesorios de iluminación, 31600000 Equipo y aparatos eléctricos, 39715210 Equipo de calefacción central, 42520000 Equipo de ventilación, 44115210 Materiales de fontanería, 44316000 Ferretería, 44411000 Aparatos sanitarios, 44411100 Grifos, 44411400 Platos de ducha, 44422000 Buzones, 44500000 Herramientas, cerraduras, llaves, bisagras, elementos de sujeción, cadenas y muelles, 44531510 Pernos y tornillos
Lugar de ejecución:
24380 - Fournitures d’équipements, matériels, outillages et accessoires divers sanitaire, électrique, plomberie, quincaillerie destinés au fonctionnement des services de maintenance de proximité de Maisons et Cités
Organismo adjudicador:
Maisons et Cités (59)
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Maisons et Cités (59)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24380 - Fournitures d’équipements, matériels, outillages et accessoires divers sanitaire, électrique, plomberie, quincaillerie destinés au fonctionnement des services de maintenance de proximité de Maisons et Cités
Description : Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture des éléments suivants : Fourniture d'équipements et matériels électriques, éclairages intérieurs et de ventilation mécanique contrôlée. Fourniture d'appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage (hors cabines de douche et pièces détachées) Fourniture de clous, visseries, boulonneries, fixations et assemblages, quincaillerie, serrurerie et sécurité, boites aux lettres, accessoires et consommables électroportatifs, outillages à main, droguerie et produits d'entretien divers, matériaux de second oeuvre Fourniture de cabines de douche et pièces détachées
Identifiant de la procédure : ea191158-3404-4e67-8f49-7ac75f7c99fb
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411400 Receveurs de douche

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d’équipements et matériels électriques, éclairages intérieurs et de ventilation mécanique contrôlée
Description : Fourniture d’équipements et matériels électriques, éclairages intérieurs et de ventilation mécanique contrôlée
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42520000 Matériel de ventilation
Options :
Description des options : L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : En application de l'article R2122-7 de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut pas dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. En application des article R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 608 640 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 521 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d’appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage (hors cabines de douches et pièces détachées)
Description : Fourniture d’appareils et accessoires sanitaire, robinetteries, plomberie, évacuation et matériels de circuit de chauffage (hors cabines de douches et pièces détachées)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715210 Matériel de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411100 Robinets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Options :
Description des options : L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : En application de l'article R2122-7 de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut pas dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. En application des article R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 552 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 888 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de clous, visseries, boulonneries, fixations et assemblages, quincaillerie, serrurerie et sécurité, boites aux lettres, accessoires et consommables électroportatifs, outillages à main, droguerie et produits d’entretien divers, matériaux de second œuvre
Description : Fourniture de clous, visseries, boulonneries, fixations et assemblages, quincaillerie, serrurerie et sécurité, boites aux lettres, accessoires et consommables électroportatifs, outillages à main, droguerie et produits d’entretien divers, matériaux de second œuvre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44422000 Boîtes à lettres
Options :
Description des options : L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : En application de l'article R2122-7 de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut pas dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. En application des article R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 604 800 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 515 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de cabines de douche et pièces détachées
Description : Fourniture de cabines de douche et pièces détachées
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411400 Receveurs de douche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Options :
Description des options : L’accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois douze (12) mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché : En application de l'article R2122-7 de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut pas dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. En application des article R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 353 440 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 383 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 20 305 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 912 962 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SONEPAR
Offre :
Identifiant de l’offre : SONEPAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 521 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 053663
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 608 640 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ODELEC NOLLET
Offre :
Identifiant de l’offre : ODELEC NOLLET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 608 640 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 053664
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 332 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL LE LOARER
Offre :
Identifiant de l’offre : LE LOARER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 5 332 800 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 053665
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 355 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : D.S.C DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : D.S.C DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3 555 200 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 053666
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 512 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Offre :
Identifiant de l’offre : TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 512 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 053667
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 383 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEBLANC
Offre :
Identifiant de l’offre : LEBLANC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 8 383 600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 053668
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Maisons et Cités (59)
Numéro d’enregistrement : 33465403500297
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven
Ville : Douai
Code postal : 59500
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : mathilde.vasseur@maisonsetcites.fr
Téléphone : +33 327998585
Télécopieur : +33 327998599
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.maisonsetcites.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-lille@justice.fr
Téléphone : +33 320783333
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SONEPAR
Numéro d’enregistrement : 82448465300012
Adresse postale : 97 rue Parmentier
Ville : VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics.nord@sonepar.fr
Téléphone : +33 320336689
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ODELEC NOLLET
Numéro d’enregistrement : 37906972700061
Adresse postale : 823 Boulevard Schweitzer
Ville : HENIN BEAUMONT
Code postal : 62110
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@odelec-nollet.fr
Téléphone : +33 327463185
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SARL LE LOARER
Numéro d’enregistrement : 36520047600049
Adresse postale : 401 rue Nationale
Ville : NOEUX LES MINES
Code postal : 62290
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.leloarer@orange.fr
Téléphone : +33 321263783
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : D.S.C DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Numéro d’enregistrement : 57214188502180
Adresse postale : 2 allée des Charmes ZAC du parc ALATA
Ville : VERNEUIL
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Téléphone : +33 344558200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TRENOIS DECAMPS
Numéro d’enregistrement : 34293810700030
Adresse postale : 5, rue du Centre Parc de la Pilaterie
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@trenois.com
Téléphone : +33 320456082
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LEBLANC
Numéro d’enregistrement : 38463720300025
Adresse postale : 7 Bis rue Alfred Catel
Ville : AMIENS
Code postal : 80016
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : b.bzrre@leblanc-sa.com
Téléphone : +33 322447700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 60ff6db4-4952-4943-84ac-d80529ea6add - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/01/2025 15:55 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00040959-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025