242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes

L'objet du marché consiste en la fourniture et la maintenance des systèmes d'impression. L'objectif est de remplacer le parc existant L'objet du marché consiste en la fourniture et la maintenance des systèmes d'impression. L'objectif est de remplacer le parc existant

CPV: 30120000 Fotocopiadoras, máquinas offset e impresoras
Plazo:
30 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes
Organismo adjudicador:
Valence Romans Agglo
Número de premio:
242162

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes
Description : L'objet du marché consiste en la fourniture et la maintenance des systèmes d'impression. L'objectif est de remplacer le parc existant
Identifiant de la procédure : 138dace7-ba62-492a-a7be-aabef14adc3f
Identifiant interne : 242162
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 025 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Epci Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Groupement de commande : Valence Romans Agglo (coordonnateur) / Valence Romans Habitat. Marché à Accord-cadre à bons de commandes, , les montants minimum et maximum pour chaque entité sont : - Valence Romans Agglo Mini pour 5 ans : 500 000 euro(s) Ht / Maxi pour 5ans : 4 500 000 euro(s) Ht puis Mini pour 2 ans supplémentaires : 100 000 euro(s) Ht / Maxi pour 2 ans supplémentaires : 2 000 000 euro(s) Ht - Valence Romans Habitat Mini pour 5 ans : 30 000 euro(s) Ht / Maxi pour 5ans : 150 000 euro(s) Ht puis Mini pour 2 ans supplémentaires : 5 000 euro(s) Ht / Maxi pour 2 ans supplémentaires : 30 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 242162/VRA/DCAMG/AO - ACBC - Acquisition de solutions d'impressions et services associes
Description : L'objet du marché consiste en la fourniture et la maintenance des systèmes d'impression. L'objectif est de remplacer le parc existant
Identifiant interne : F-PF-1620701

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/06/2025
Durée : 60 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché : 5 ans, reconductible 1 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 025 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Enoncée dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncée dans le Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence du pilotage et de la méthodologie d'accompagnement de projet et services associés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fonctionnalités des solutions matérielles et logicielles proposées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/05/2025 10:00 +02:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément aux dispositions des articles L2112-4 alinéa 1 et R2112-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est exceptionnellement fixée à 5 années pour les motifs suivants : - Amortissement des investissements liés aux équipements - Garantir la continuité et la qualité du service - Optimisation économique
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VALENCE ROMANS AGGLO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3DC01773-A94F-6DA7-F74A380D183FFA33
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement : 5382
Adresse postale : 1, Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475813030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VALENCE ROMANS AGGLO
Numéro d’enregistrement : 3DC01798-93EE-02CB-F7ED2D79C07B3FE2
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : François YORGANDJIAN
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475754005
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3DC017AF-AD1D-1ACE-ADBFB4A84AACECB4
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3DC017BE-0A80-FE80-989A82D36D2AED69
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 3DC017D0-EBA0-AA2A-CE64BE670DF11B17
Adresse postale : 3 rue Rossini
Ville : Valence Cedex
Code postal : 26007
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475754005
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 11e34a43-a819-420a-a2df-e1ead9c07a6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/03/2025 16:02 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00199791-2025
Numéro de publication au JO S : 62/2025
Date de publication : 28/03/2025