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24041PRP - Fourniture d'enrobés hydrocarbonés et de produits absorbants destinés aux services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Fourniture d'enrobés hydrocarbonés et de produits absorbants destinés aux services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau Fourniture d'enrobé froid, d'émulsion, d'enrobé chaud et de grave émulsion - site CT Nord Fourniture d'enrobé froid, d'émulsion, d'enrobé chaud et de grave émulsion - site CT Sud Fourniture d'enrobé froid en seau …

CPV: 44113300 Materiales revestidos, 44113310 Materiales revestidos para carreteras, 44113320 Grava bituminosa

Lugar de ejecución:

24041PRP - Fourniture d'enrobés hydrocarbonés et de produits absorbants destinés aux services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Organismo adjudicador:

Communauté Urbaine Creusot Montceau

Número de premio:

24041PRP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté Urbaine Creusot Montceau

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 24041PRP - Fourniture d'enrobés hydrocarbonés et de produits absorbants destinés aux services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Description : Fourniture d'enrobés hydrocarbonés et de produits absorbants destinés aux services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Identifiant de la procédure : 8c26330c-751f-423e-b8fe-7710e2b81eae

Identifiant interne : 24041PRP

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113300 Matériaux enrobés

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale partant du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder le 31 décembre 2028.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'enrobé froid, d'émulsion, d'enrobé chaud et de grave émulsion - site CT Nord

Description : Fourniture d'enrobé froid, d'émulsion, d'enrobé chaud et de grave émulsion - site CT Nord

Identifiant interne : 2404101PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113320 Enrobés routiers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 150 000 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d'enrobé froid, d'émulsion, d'enrobé chaud et de grave émulsion - site CT Sud

Description : Fourniture d'enrobé froid, d'émulsion, d'enrobé chaud et de grave émulsion - site CT Sud

Identifiant interne : 2404102PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 150 000 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture d'enrobé froid en seau et d'émulsion de bitume en bag in box CT Nord / CT Sud

Description : Fourniture d'enrobé froid en seau et d'émulsion de bitume en bag in box CT Nord / CT Sud

Identifiant interne : 2404103PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 10 000 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture d'absorbant routier - CT Nord / CT Sud

Description : Fourniture d'absorbant routier - CT Nord / CT Sud

Identifiant interne : 2404104PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 12 000 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 80

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 288 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Pascal Guinot Travaux Publics

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre PASCAL GUINOT TP

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 0 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2404101PRP

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024

Date de conclusion du marché : 18/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : COLAS FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 0 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2404102PRP

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024

Date de conclusion du marché : 18/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : COLAS FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre COLAS FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 0 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2404103PRP

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024

Date de conclusion du marché : 18/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : FIRCHIM FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre FIRCHIM FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 0 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2404104PRP

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024

Date de conclusion du marché : 18/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Creusot Montceau

6.1.4 Informations statistiques