23N0536 REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet la réalisation des travaux de documents imprimés pour les besoins des ateliers du livre et de la communication. - Lot …

CPV: 79800000 Servicios de impresión y servicios conexos
Lugar de ejecución:
23N0536 REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
Organismo adjudicador:
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Número de premio:
23N0536

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23N0536 REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet la réalisation des travaux de documents imprimés pour les besoins des ateliers du livre et de la communication. - Lot 1 : affiches - flyers - Lot 2 : carton d'invitation- cartes postales - signets - pochettes a rabats. - Lot 3 : dépliants- Lot 4 : brochures - Lot 5 : journaux - livres
Identifiant de la procédure : 006f923e-d432-48cb-a466-3ed48871d30e
Identifiant interne : 23N0536
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES : AFFICHES – FLYERS
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 500,00 € Maxi : 50 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.
Identifiant interne : 23N0536_01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options :
Description des options : DESCRIPTION DES OPTIONS: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Nice.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES : CARTON D'INVITATION CARTES POSTALES - SIGNETS - POCHETTES A RABATS
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 € Maxi : 250 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.
Identifiant interne : 23N0536_02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options :
Description des options : Description des options :Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Nice.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES : DÉPLIANTS
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 1 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.
Identifiant interne : 23N0536_03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options :
Description des options : Description des options :Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 55 380,03 € HT. Date de conclusion du contrat: 07/10/2024. Le nombre d’offres reçues: 1 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le XX/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES : BROCHURES
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 1 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.
Identifiant interne : 23N0536_04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options :
Description des options : Description des options :Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 128 535,24 € HT. Date de conclusion du contrat: 07/10/2024. Le nombre d’offres reçues: 1 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 07/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES : JOURNAUX - LIVRES
Description : Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 100 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.
Identifiant interne : 22N0536_05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options :
Description des options : Description des options :Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 63 377,00 € HT. Date de conclusion du contrat: 08/10/2024. Le nombre d’offres reçues: 1 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/10/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 247 292 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 9 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : PAS DE CANDIDAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS IMPRIMERIE TRULLI
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS IMPRIMERIE TRULLI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 55 380 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23N0536-03-LOT 3 : Réalisation de documents imprimes : dépliants 23N0536-04-LOT 4 : Réalisation de documents imprimes : brochures 23N0536-05-LOT 5 : Réalisation de documents imprimes : journaux - livres
Date de conclusion du marché : 07/10/2024 07/10/2024 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06) Métropole Nice Côte d'Azur (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : SAS IMPRIMERIE TRULLI

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : SAS IMPRIMERIE TRULLI

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : PAS DE CANDIDAT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497133774
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS IMPRIMERIE TRULLI
Numéro d’enregistrement : 35008379600010
Adresse postale : 120 Chemin du Moulin de la Clue
Ville : Vence
Code postal : 06140
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : devis@imprimerietrulli.com
Téléphone : +33 493583242
Adresse internet : www.imprimerietrulli.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PAS DE CANDIDAT
Numéro d’enregistrement : NEANT
Ville : NICE CEDEX 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : +33 497134470
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3b2a93e9-5738-46db-96ca-373112cfd3f0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 16:43 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00646004-2024
Numéro de publication au JO S : 208/2024
Date de publication : 24/10/2024