23GPT07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES

La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'Informations Ressources Humaines (SIRH) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (GRH) …

CPV: 72500000 Servicios informáticos, 72212450 Servicios de desarrollo de software de contabilización del tiempo o recursos humanos
Lugar de ejecución:
23GPT07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES
Organismo adjudicador:
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Número de premio:
23GPT07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Toulon Provence Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23GPT07 : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES
Description : La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande relatif à la mise en oeuvre d'un Système d'Informations Ressources Humaines (SIRH) respectant les besoins spécifiques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de la Ville de Toulon ainsi que les principales fonctionnalités de la gestion des ressources humaines (GRH) et la Gestion des Temps et des Absences (GTA), Groupement de commande : Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la Commune de Toulon. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat. LOT 1 (MTPM+VDT) : Montant HT min pour 6 ans ferme = 387 000 euros / Montant HT max pour 6 ans ferme = 3 870 000 euros LOT 2 (MTPM+VDT) : Montant HT min pour 6 ans ferme = 82 000 euros / Montant HT max pour 6 ans ferme = 820 000 euros Soit un maxi de 4 690 000 euros HT pour 6 ans ferme tous lots confondus.
Identifiant de la procédure : 33d72d6c-e30f-4b3e-969a-8298d07e83a9
Avis précédent : 568957-2023
Identifiant interne : 23GPT07
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72500000 Services informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72212450 Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 690 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gestion des Ressources Humaines (GRH)
Description : Gestion des Ressources Humaines (GRH)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72500000 Services informatiques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Justification de la durée supérieure à 4 ans : La mise en place de ce SIRH nécessite des investissements devant être amortis sur une durée supérieure à 4 ans conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Cette durée est également nécessaire au regard de la nécessité de redéployer 71 interfaces, connexions avec les applications informatiques composant l'écosystème du système d'information des ressources humaines et leur maintien en condition opérationnelle.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées : - Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire - Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF) - Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots. Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) : - Pour la Métropole TPM : Minimum 174 000 euros / Maximum 1 740 000 euros - Pour la Commune de Toulon : Minimum 213 000 euros / Maximum 2 130 000 euros Soit au total pour le lot 1 : Minimum en euros HT = 387 000 euros / Maximum en euros HT = 3 870 000 euros Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros CPV complémentaires : - Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7) - Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valoriser la solution métier GRH répondant de la manière la plus standard, la solution nécessitant le moins de développements spécifiques afin de minimiser les coûts de mise en oeuvre et de maintien en condition opérationnelle. Onglet 2023 VT DRH Valoriser la solution qui propose un échange de données entrant/sortant standard afin de minimiser les coûts de mise en oeuvre et de maintien en condition opérationnelle . Onglet 2023 VT API Valoriser la solution la plus ergonomique afin de faciliter l'apprentissage et l'utilisation du logiciel au quotidien pour les agents gestionnaires RH et les usagers des services RH. Onglet 2023 VT ERGO Valoriser l'organisation du projet la plus solide proposant : - une diversité des profils et une séniorité dans l'expérience professionnelle de l'équipe projet proposée, - un volume important d'atelier avec la maîtrise d'ouvrage en présentiel, facteur clé d'efficacité dans les échanges maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre. Onglet 2023 VT PROJ
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations au regard du montant total de la DPGF et du BPUF VALANT DENC additionnés
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : * un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES (GTA)
Description : GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES (GTA)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72500000 Services informatiques

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Justification de la durée supérieure à 4 ans : La mise en place de ce SIRH nécessite des investissements devant être amortis sur une durée supérieure à 4 ans conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Cette durée est également nécessaire au regard de la nécessité de redéployer 71 interfaces, connexions avec les applications informatiques composant l'écosystème du système d'information des ressources humaines et leur maintien en condition opérationnelle.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque lot, les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre sont réglées : - Par application du prix global et forfaitaire de la décomposition du prix global et forfaitaire - Par application aux quantités réellement commandées et exécutées, des prix unitaires et forfaitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel (BPUF) - Pour les fournitures non prévues au BPUF et uniquement pour les familles listées à l'article 4 de l'acte d'Engagement du lot considéré, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus à l'article 4 de l'Acte d'Engagement du lot considéré. Les prix correspondent à l'entière et parfaite exécution des prestations dans le cadre de l'accord-cadre. Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques de la date de remise des offres ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont révisés semestriellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Cn donné par les formules inscrites au CCAP commun à tous les lots. Le montant HT des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit (sur 6 ans ferme) : - Pour la Métropole TPM : Minimum 38 000 euros / Maximum 380 000 euros - Pour la Commune de Toulon : Minimum 44 000 euros / Maximum 440 000 euros Soit au total pour le lot 2 : Minimum en euros HT = 82 000 euros / Maximum en euros HT = 820 000 euros Soit au total pour les deux lots : Minimum en euros HT = 469 000 euros / Maximum en euros HT = 4 690 000 euros CPV complémentaires : - Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000-7) - Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines (72212450-8)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valoriser la solution métier GTA répondant de la manière la plus standard, la solution nécessitant le moins de développements spécifiques afin de minimiser les coûts de mise en oeuvre et de maintien en condition opérationnelle. Onglet 2023 VT DRH Valoriser la solution qui propose un échange de données entrant/sortant standard afin de minimiser les coûts de mise en oeuvre et de maintien en condition opérationnelle Onglet 2023 VT API Valoriser la solution la plus ergonomique afin de faciliter l'apprentissage et l'utilisation du logiciel au quotidien pour les agents gestionnaires GTA et les usagers des services GTA Onglet 2023 VT ERGO Valoriser l'organisation du projet la plus solide proposant : - une diversité des profils et une séniorité dans l'expérience professionnelle de l'équipe projet proposée, - un volume important d'atelier avec la maîtrise d'ouvrage en présentiel, facteur clé d'efficacité dans les échanges maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre. Onglet 2023 VT PROJ
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations au regard du montant total de la DPGF et du BPUF VALANT DENC additionnés
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : * un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 4 690 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 870 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INETUM SOFTWARE
Offre :
Identifiant de l’offre : Pli 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 2 059 852 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 39RL24
Titre : 23GPT07- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES - LOT 1 : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (GRH)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2024
Date de conclusion du marché : 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 820 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HORIZONTAL SOFTWARE
Offre :
Identifiant de l’offre : Pli 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 447 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 40RL24
Titre : 23GPT07- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES RESPECTANT LES BESOINS SPECIFIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET DE LA VILLE DE TOULON AINSI QUE LES PRINCIPALES FONCTIONNALITES DES METIERS DES RESSOURCES HUMAINES - LOT 2 : GESTION DES TEMPS ET DES ACTIVITES (GTA)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/03/2024
Date de conclusion du marché : 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 boulevard Henri Fabre
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : 0494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine BP 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 04 94 42 79 30
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA
Adresse postale : Place Felix BARET CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : INETUM SOFTWARE
Numéro d’enregistrement : 3 4 0 5 4 6 9 9 3 0 0 6 6 8
Adresse postale : 7 rue Touzet Gaillard
Ville : SAINT-OUEN
Code postal : 93400
Pays : France
Adresse électronique : ao-ct@inetum.com
Téléphone : 04 99 61 90 61
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HORIZONTAL SOFTWARE
Numéro d’enregistrement : 5 2 0 3 1 9 2 4 5 0 0 0 3 8
Adresse postale : 1 Allée de Certèze
Ville : Gières
Code postal : 38610
Pays : France
Adresse électronique : commercial@horizontalsoftware.com
Téléphone : 04 76 54 87 81
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 428efbd6-0cef-4483-a650-0d69a5d553f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/08/2024 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00482319-2024
Numéro de publication au JO S : 155/2024
Date de publication : 09/08/2024