23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

L'accord-cadre a pour objet de définir les besoins de fourniture de végétaux de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les végétaux et arbres sont répartis en 2 lots détaillés comme suit : Lot n°1 : Végétaux courants Lot n°2 : Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers. Les fournitures et leurs …

CPV: 03451000 Plantas, 03451300 Arbustos, 03452000 Árboles
Lugar de ejecución:
23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Organismo adjudicador:
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Número de premio:
23FOUR15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23FOUR15 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Description : L'accord-cadre a pour objet de définir les besoins de fourniture de végétaux de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Les végétaux et arbres sont répartis en 2 lots détaillés comme suit : Lot n°1 : Végétaux courants Lot n°2 : Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers. Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Identifiant de la procédure : 4c1a803f-7505-440f-9436-3e05cb427669
Avis précédent : f29ca6fd-a913-4a78-8e65-b51a5df1b175-01
Identifiant interne : 23FOUR15
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 750 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Végétaux courants
Description : Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76 137 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Le montant estimatif des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 76 137.75 euros HT. Lot 1 : Minimum annuel = 45 000 euros HT / Maximum annuel = 300 000 euros HT A titre indicatif, le montant total estimatif pour l'ensemble des lots est de 886 391 euros HT, soit 1 063 669.20 euros TTC toutes périodes confondues. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Concernant le lot n°1, la garantie de reprise avec remplacement des végétaux morts ou dépérissant est de 3 mois à compter de la date d'admission des végétaux.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations apprécié au vu du montant du bordereau de prix unitaires valant détail estimatif non contractuel (B.P.U. valant D.E.N.C.)
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Grands arbres (persistants et caducs) et palmiers
Description : Les fournitures et leurs livraisons interviennent sur les 12 territoires de la Métropole T.P.M ainsi que pour les directions opérationnelles transversales. Chaque antenne/direction sera autonome dans l'exécution et le suivi de ce marché. Les achats seront rémunérés par application des bordereaux des prix unitaires aux quantités réellement livrées.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 4 du CCAP commun à tous les lots.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 145 460 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La signature du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.3 du RC. Le montant estimatif des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 145 460 euros HT. Lot 2 : Minimum annuel = 60 000 euros HT / Maximum annuel = 450 000 euros HT A titre indicatif, le montant total estimatif pour l'ensemble des lots est de 886 391 euros HT, soit 1 063 669.20 euros TTC toutes périodes confondues. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Concernant le lot n°2, la garantie de reprise avec remplacement des végétaux morts ou dépérissant est de 12 mois à compter de la date d'admission des végétaux.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations apprécié au vu du montant du bordereau de prix unitaires valant détail estimatif non contractuel (B.P.U. valant D.E.N.C.).
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de protection de l'environnement
Description : La méthode de notation est définie à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 3 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL DIMEV
Offre :
Identifiant de l’offre : 23FOUR15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 111 595 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 108RL24
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PEPINIERE DERBEZ
Offre :
Identifiant de l’offre : 23FOUR15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 230 351 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 109RL24
Date de conclusion du marché : 09/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Felix BARET CS 80001 CEDEX 06
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARL DIMEV
Numéro d’enregistrement : 34058651000026
Ville : LA GARDE
Pays : France
Adresse électronique : dimev@orange.fr
Téléphone : 0494212070
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PEPINIERE DERBEZ
Numéro d’enregistrement : 44472286200018
Ville : GASSIN
Pays : France
Adresse électronique : valerie@derbez.fr
Téléphone : 0494567381
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e6f5a71-c240-430c-b293-6c2d555ef763 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2024 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00613707-2024
Numéro de publication au JO S : 199/2024
Date de publication : 11/10/2024