23FOUR08 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN - AUTORISATION DE SIGNATURE

La présente consultation concerne : accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits horticoles pour l'ensemble des antennes du territoire métropolitain. Les accord-cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. ils regroupent …

CPV: 03121000 Productos de horticultura, 24400000 Abonos y compuestos nitrogenados, 24430000 Abonos de origen animal o vegetal, 24451000 Pesticidas, 24452000 Insecticidas, 24453000 Herbicidas, 24456000 Rodenticidas, 44510000 Herramientas, 44511000 Herramientas manuales
Lugar de ejecución:
23FOUR08 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Organismo adjudicador:
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Número de premio:
23FOUR08

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Toulon Provence Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23FOUR08 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR L'ENSEMBLE DES ANTENNES DU TERRITOIRE METROPOLITAIN - AUTORISATION DE SIGNATURE
Description : La présente consultation concerne : accord cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits horticoles pour l'ensemble des antennes du territoire métropolitain. Les accord-cadres à bons de commandes, ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour les territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. ils regroupent les produits phytopharmaceutiques, les phéromones et auxiliaires de lutte biologique, le petit outillage et accessoires horticoles divers ainsi que les terreaux, engrais et paillages. Ces marchés sont prévus pour une durée d'un an reconductible 3 fois. Ces produits sont destinés à entretenir les espaces verts, ils sont répartis en 3 lots.
Identifiant de la procédure : bc901239-8d0a-4406-8cee-25fe7fad2467
Avis précédent : 631876-2023
Identifiant interne : 23FOUR08
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24452000 Insecticides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24451000 Pesticides

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits phytopharmaceutiques et biologiques
Description : Le lot 1 a pour objet la fourniture de produits phytopharmaceutiques et biologiques.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24451000 Pesticides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24453000 Herbicides
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24456000 Rodenticides

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoires de la Métropole TPM

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel minimum des prestations est de 50 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est de 250 000 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Petit outillage et accessoires horticoles divers
Description : Le lot 2 a pour objet la fourniture de petit outillage et accessoires horticoles divers.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44511000 Outils à main

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoires de la Métropole TPM

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel minimum des prestations est de 50 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est de 250 000 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthode de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Substrats, amendements, engrais et paillages
Description : Le Lot 3 a pour objet la fourniture de substrats, d'amendements, d'engrais et de paillages.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24400000 Engrais et composés azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant annuel minimum des prestations est de 60 000 euros HT et le montant maximum annuel des prestations est de 300 000 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : 2-Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performance en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation sont définies à l'article 7.2 du RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERGON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 23FOUR08 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 54 390 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 64RL24
Date de conclusion du marché : 19/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : RACINE SAP SAS
Nom officiel : PERRET SA
Offre :
Identifiant de l’offre : 23FOUR08 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 99 002 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 65RL24
Date de conclusion du marché : 19/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERGON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 23FOUR08 LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 115 163 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 66RL24
Date de conclusion du marché : 19/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Toulon Provence Méditerranée

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : 107 Boulevard Henri Fabre
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +330494938300
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA TOULON
Adresse postale : 107 Boulevard Henri Fabre
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : TA
Ville : TOULON
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BERGON SAS
Numéro d’enregistrement : 73375006100018
Ville : LE MUY
Code postal : 83490
Pays : France
Adresse électronique : contact@bergon.pro
Téléphone : 0494198080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : RACINE SAP SAS
Numéro d’enregistrement : 55262109600171
Ville : BRIGNOLES
Code postal : 83170
Pays : France
Adresse électronique : ev.racine@groupeperret.fr
Téléphone : 0494726452
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PERRET SA
Numéro d’enregistrement : 34059614700066
Ville : TRESQUES
Code postal : 30330
Pays : France
Adresse électronique : ev.perret@groupeperret.fr
Téléphone : 0442517235
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7783e171-7dbb-4f27-a19f-36b77a6c1ec1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2024 15:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00517225-2024
Numéro de publication au JO S : 168/2024
Date de publication : 29/08/2024