232196/VRA/DCAMG/AO - AC BDC - Transports Collectifs avec chauffeur

Le présent accord cadre a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services de la communauté d'agglomération Valence Romans Valence La zone géographique concernée par ce lot est détaillée dans l'annexe 1 au CCAP. Accord cadre à bons de commande. Montants …

CPV: 60140000 Transporte no regular de pasajeros
Lugar de ejecución:
232196/VRA/DCAMG/AO - AC BDC - Transports Collectifs avec chauffeur
Organismo adjudicador:
Valence Romans Agglo
Número de premio:
232196

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 232196/VRA/DCAMG/AO - AC BDC - Transports Collectifs avec chauffeur
Description : Le présent accord cadre a pour objet les prestations de transports collectifs avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services de la communauté d'agglomération Valence Romans Valence
Identifiant de la procédure : ee97fa6d-85a9-4be9-bc74-3f83b8bbd996
Identifiant interne : 232196
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 155 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour les montants suivants : Lot 1 : Montant minimum annuel : 52 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 108 000 euro(s) Ht Lot 2 : Montant minimum annuel : 42 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel : 108 000 euro(s) Ht La durée du marché est fixée à 12 mois et reconductible 2 fois 12 mois
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Points de départ zone Nord
Description : La zone géographique concernée par ce lot est détaillée dans l'annexe 1 au CCAP. Accord cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 1 : mini 52 000 euro(s) HT / maxi 108 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Marché reconductible 2 fois 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 357891-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Points de départ zone Sud
Description : La zone géographique concernée par ce lot est détaillée dans l'annexe 1 au CCAP. Accord cadre à bons de commande. Montants annuels : LOT 2 : mini 42 000 euro(s) HT / maxi 108 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Marché reconductible 2 fois 12 mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 357891-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 648 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS BERTOLAMI S E
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOCARS BERTOLAMI S E
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 324 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 232196
Titre : 232196/Vra/Dcamg/Ao - Ac Bdc - Transports Collectifs avec chauffeur
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS PORTES DU DAUPHINÉ
Offre :
Identifiant de l’offre : KEOLIS PORTES DU DAUPHINÉ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 324 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 232196
Titre : 232196/Vra/Dcamg/Ao - Ac Bdc - Transports Collectifs avec chauffeur
Date de conclusion du marché : 30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FD65C223-F1A5-2B1D-3C3C634DD4B1055A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement : 5382
Adresse postale : 1, Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475813030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement : 1719249
Adresse postale : 1 Place Jacques Brel
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Cécile CASTANY
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0475637605
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : FD65C25A-B609-656B-F26B9A705A246BCF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : FD65C26A-98C1-FD7B-8AA4785EDEEB679B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AUTOCARS BERTOLAMI S E
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482646-1-1-1
Adresse postale : 30 Av Gambetta
Ville : Saint Donat Sur L'Herbasse
Code postal : 26260
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : AUTOCARS@BERTOLAMI.FR
Téléphone : 0475452188
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : KEOLIS PORTES DU DAUPHINÉ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482646-1-2-1
Adresse postale : 26 Rue Laurent De Lavoisier
Ville : Portes-Les-Valence
Code postal : 26800
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : charles.nicosia@keolis.com
Téléphone : 0475441033
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2c2f8943-b5aa-4186-99d6-69a15746a4bd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2024 11:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00596772-2024
Numéro de publication au JO S : 193/2024
Date de publication : 03/10/2024