2024-VH

- réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR-Est) ; - allotissement selon les circuits externalisés Circuit sur la RN5 (Jura) -St Laurent / Cize Circuit sur la RN83 (Jura) -Poligny / …

CPV: 90620000 Servicios de limpieza y eliminación de nieve
Lugar de ejecución:
2024-VH
Organismo adjudicador:
Direst
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direst
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-VH
Description : - réalisation du salage et du déneigement sur autoroutes, routes nationales à chaussées séparées et routes nationales bidirectionnelles gérées par la Direction Interdépartementale des Routes Est (DIR-Est) ; - allotissement selon les circuits externalisés
Identifiant de la procédure : aaf3b21c-4d3c-42bd-9523-814e1f9d4a7e
Avis précédent : fc1c81c2-65c1-4d8d-b635-3547c8fd9d44-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BBSLT-01
Description : Circuit sur la RN5 (Jura) -St Laurent / Cize
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 39
Ville : Département 39
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le règlement de la consultation (RC)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : BBPOL-01
Description : Circuit sur la RN83 (Jura) -Poligny / Mouchard
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 39
Ville : Département 39
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BBVUI-05
Description : Circuit sur RN57 (Doubs) - Près de Vaire / La Main
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 25
Ville : Département 25
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BBLVZ-06+09
Description : circuit sur RN57 (Doubs) - Rioz/Valentin SC et échangeurs
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 25
Ville : Département 25
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : BBLVZ-07
Description : circuit sur RN83 (Doubs) - RD110/Port Lesney
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 25
Ville : Département 25
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : BBVES-04
Description : circuit sur la RN57 (Haute-Saône) - Limite Haute-Saône/Vosges / St Sauveur
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 70
Ville : Département 70
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : BBHER-01
Description : circuit sur la RN19 (Haute-Saône) - Echenans sous Mont Vaudois / Delle
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 70
Ville : Département 70
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : BBFAY-04
Description : circuit sur la RN19 (Haute-Saône) -Combeaufontaine / Port sur Saône
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 52
Ville : Département 52
Code postal : 52000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MMCHA-01
Description : circuit sur A31 (Meurthe-et-Moselle) -Frouard/Atton et échangeurs
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 54
Ville : Département 54
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC.
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental.
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : MNFLE-02
Description : circuit sur A31 (Meurthe-et-Moselle) -Toul/Nancy
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 54
Ville : Département 54
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : MNFLE-05
Description : circuit sur A330 (Meurthe-et-Moselle) -Nancy/Saint Nicolas de Port
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 54
Ville : Département 54
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MNFLE-07
Description : circuit sur RN57 (Meurthe-et-Moselle) -Nancy/Bayon
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 54
Ville : Département 54
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : MNSNB-05
Description : circuit sur RN66 (Vosges) -Remiremont/Rupt
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 54
Ville : Département 54
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont dans le DCE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : MMCHA-04
Description : circuit bretelles sur A31/A33 (Meurthe-et-Moselle)
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 54
Ville : Département 54
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : MVFRI-05
Description : circuit sur RN44 (Marne) - Frignicourt / Chalons
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 51
Ville : Département 51
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : MVLIG-01
Description : circuit du RN4 (Meuse) - Ligny / Maulan
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Département 55
Ville : Département 55
Code postal : 55000
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir le RC
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère technique
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir le RC, critère environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direst
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direst
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Direst
Organisation qui signe le marché : Direst

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 9 228 500 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 3 804 170 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 715 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 334 880 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199325-lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 697 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 320 190 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199403 - lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 715 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 177 565 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Kolly
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Kolly - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199402 - lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 992 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 505 950 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199334 - lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 697 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 300 190 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199355 - lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 697 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 249 575 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Atmos'vert
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Atmos'vert - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199368 - lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 232 425 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199326 - lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 249 840 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199366
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 247 550 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199367 - lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 247 550 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199395 - lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 603 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 226 055 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Atmos'vert
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Atmos'vert - Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199354 - lot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 232 425 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199328
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 232 425 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199333
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 587 500 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 247 550 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Leignel
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Leignel - Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1300199312
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/10/2024
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Direst

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direst
Numéro d’enregistrement : 13000153000331
Adresse postale : 10-16 promenade des canaux BP 82120
Ville : Nancy
Code postal : 54021
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : DIR Est Bureau du Contentieux et des Affaires Générales bcag.sg.dire@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone : 0383509600
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place carriere
Ville : Nancy
Code postal : 54021
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Leignel
Numéro d’enregistrement : 39056913500036
Adresse postale : 427 rue montet
Ville : Ferin
Code postal : 59169
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@leignel.com
Téléphone : 0327997910
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Atmos'vert
Numéro d’enregistrement : 48960142700037
Adresse postale : 1531 rue de la gare
Ville : Pouxeux
Code postal : 88550
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl.atmosvert@orange.fr
Téléphone : 0661548788
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0013

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Kolly
Numéro d’enregistrement : 50417417800021
Adresse postale : 4 rue rompre
Ville : Gonsans
Code postal : 25360
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl.kolly@orange.fr
Téléphone : 0381552451
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5c05ae69-7b5a-4fa9-a551-63724d56eb9e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 15:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00700104-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024