2024-12 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FAUCHAGE, ELAGAGE, SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT

2024-12 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FAUCHAGE, ELAGAGE, SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT Lot 1 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET FAUCHAGE Lot 2 - ELAGAGE ET SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT

CPV: 77211500 Servicios de mantenimiento de árboles, 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
Plazo:
30 de enero de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
2024-12 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FAUCHAGE, ELAGAGE, SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT
Organismo adjudicador:
COMMUNE DE MARCOUSSIS
Número de premio:
0

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE MARCOUSSIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-12 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FAUCHAGE, ELAGAGE, SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT
Description : 2024-12 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FAUCHAGE, ELAGAGE, SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT
Identifiant de la procédure : e3d84134-186b-40c8-b06d-5f9ca63dc117
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET FAUCHAGE
Description : Lot 1 - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET FAUCHAGE
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://buyer.safetender.com/#/home

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://buyer.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 VERSAILLES CEDEX Tél : 01 39 20 54 00 Télécopie : 01 39 20 54 87 Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE MARCOUSSIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - ELAGAGE ET SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT
Description : Lot 2 - ELAGAGE ET SOINS DES ARBRES D'ORNEMENT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://buyer.safetender.com/#/home

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://buyer.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 VERSAILLES CEDEX Tél : 01 39 20 54 00 Télécopie : 01 39 20 54 87 Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : COMMUNE DE MARCOUSSIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE MARCOUSSIS
Numéro d’enregistrement : 21910363700019
Adresse postale : 5 rue Alfred Dubois
Ville : Marcoussis
Code postal : 91460
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Service Juridique
Adresse électronique : affairesjuridiques@marcoussis.fr
Téléphone : +33164496402
Adresse internet : https://www.marcoussis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6f1f185-a8f2-461b-8e6f-6be440964068 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/12/2024 16:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00789549-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024