2024-0067 ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MICROSCOPES MULTIMARQUES DE LABORATOIRE AVEC PIECES DETACHEES ASSOCIEES

Accord cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des microscopes de laboratoire avec fourniture de pièces détachées pour les différents sites de l'APHM. Cet accord-cadre, passé au nom du Groupement Hospitalier de Territoire est également ouvert à l'intégralité des membres du GHT listés à …

CPV: 50400000 Servicios de reparación y mantenimiento de equipo médico y de precisión
Lugar de ejecución:
2024-0067 ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MICROSCOPES MULTIMARQUES DE LABORATOIRE AVEC PIECES DETACHEES ASSOCIEES
Organismo adjudicador:
HOPITAUX DE PROVENCE
Número de premio:
2024-0067

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-0067 ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MICROSCOPES MULTIMARQUES DE LABORATOIRE AVEC PIECES DETACHEES ASSOCIEES
Description : Accord cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des microscopes de laboratoire avec fourniture de pièces détachées pour les différents sites de l'APHM. Cet accord-cadre, passé au nom du Groupement Hospitalier de Territoire est également ouvert à l'intégralité des membres du GHT listés à l'article 1 « préambule » du CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 150 000 euro(s) HT pour la période initiale. Le montant maximum de l'accord, toutes périodes confondues, est de 600 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : b93bcc58-cbfc-4531-b095-222d1b28ba93
Identifiant interne : 2024-0067
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché a été notifié le 22-10-2024. La valeur totale du marché correspond au maximum du contrat sur la durée totale, toutes périodes confondues. Le montant du marché correspond à l'offre du titulaire rapportée aux quantités estimatives annuelles. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 2024-0067 ACCORD CADRE RELATIF A DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MICROSCOPES MULTIMARQUES DE LABORATOIRE AVEC PIECES DETACHEES ASSOCIEES
Description : Accord cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des microscopes de laboratoire avec fourniture de pièces détachées pour les différents sites de l'APHM. Cet accord-cadre, passé au nom du Groupement Hospitalier de Territoire est également ouvert à l'intégralité des membres du GHT listés à l'article 1 « préambule » du CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 150 000 euro(s) HT pour la période initiale. Le montant maximum de l'accord, toutes périodes confondues, est de 600 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : S-PF-1504213

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 441450-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFM
Offre :
Identifiant de l’offre : SFM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 35 460 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20241668
Titre : 2024-0067 Accord Cadre Relatif A Des Prestations De Maintenance Des Microscopes Multimarques De Laboratoire Avec Pieces Detachees Associees
Date de conclusion du marché : 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 03E334BE-0ABE-E2FF-3614B454E4A4282A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 03E33512-CBDE-028D-44ED68B7725741A9
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 03E3353E-CA58-F66C-FD7476DF17576A13
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SFM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1504213-1-0-1
Adresse postale : 34 Rue Rene Et Jean Lefevre
Ville : Pierres
Code postal : 28130
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : administration@sf-microscopie.fr
Téléphone : 0237231385
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6bddd27-a9b9-4e67-8e98-d9092515a5f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2024 11:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00644327-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024