2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012

Maintenance et réparations des chaînes de la marque RFD Maintenance et réparations des chaînes de la marque RFD

CPV: 35112000 Equipo de salvamento y emergencia, 60443100 Servicios de rescate aéreo-marítimo
Lugar de ejecución:
2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012
Organismo adjudicador:
DGAC/DSNA/DTI
Número de premio:
2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DGAC/DSNA/DTI
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012
Description : Maintenance et réparations des chaînes de la marque RFD
Identifiant de la procédure : 18d61805-10a9-4449-a092-aba76c99c961
Identifiant interne : 2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35112000 Équipement de sauvetage et d'urgence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60443100 Services aéronavals de sauvetage

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012
Description : Maintenance et réparations des chaînes de la marque RFD
Identifiant interne : 2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35112000 Équipement de sauvetage et d'urgence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60443100 Services aéronavals de sauvetage

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/07/2024
Durée : 96 Mois

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DGAC/DSNA/DTI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : DGAC/DSNA/DTI

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 500 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CEMG AEROSAUVETAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : CEMG AEROSAUVETAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.002.0000140.00.00_PC_23-21012
Titre : Maintenance et réparations des chaînes de la marque RFD
Date de conclusion du marché : 04/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : DGAC/DSNA/DTI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DGAC/DSNA/DTI
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Adresse postale : 1 avenue du docteur Maurice Grynfogel CS 53584
Ville : Toulouse
Code postal : 31035
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 06 12 18 16 68
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond iv BP 7007
Ville : Toulouse
Code postal : 31038
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 40
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CEMG AEROSAUVETAGE
Numéro d’enregistrement : 38388081200029
Adresse postale : 345 rue des Madeleines
Ville : MAREUIL LES MEAUX
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : info@cemg.fr
Téléphone : 01 60 38 20 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 45c0071f-2240-4672-b8d6-3e49858bcc2c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2024 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00525768-2024
Numéro de publication au JO S : 170/2024
Date de publication : 02/09/2024