0002- Le Champ du Comte- RUMILLY- réhabilitation thermique de 158 logements en site occupé. Nouvelle consultation suite à infructuosité des lots 01 et 09

0002- Le Champ du Comte- RUMILLY- réhabilitation thermique de 158 logements en site occupé. Nouvelle consultation suite à infructuosité des lots 01 et 09 travaux de Maçonnerie - Gros Oeuvre - Démolition travaux de Serrurerie

CPV: 45454100 Trabajos de restauración, 45262522 Trabajos de mampostería, 45341000 Instalación de pasamanos
Plazo:
18 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
0002- Le Champ du Comte- RUMILLY- réhabilitation thermique de 158 logements en site occupé. Nouvelle consultation suite à infructuosité des lots 01 et 09
Organismo adjudicador:
HALPADES
Número de premio:
LOT 01A

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HALPADES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 0002- Le Champ du Comte- RUMILLY- réhabilitation thermique de 158 logements en site occupé. Nouvelle consultation suite à infructuosité des lots 01 et 09
Description : 0002- Le Champ du Comte- RUMILLY- réhabilitation thermique de 158 logements en site occupé. Nouvelle consultation suite à infructuosité des lots 01 et 09
Identifiant de la procédure : 77988848-4ec5-4ae2-92a0-7f686f940868
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation - CF RPAO

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maçonnerie - Gros Oeuvre- Démolition
Description : travaux de Maçonnerie - Gros Oeuvre - Démolition
Identifiant interne : LOT 01A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options :
Description des options : Il est prévu 2 tranches optionnelles de travaux attachées respectivement aux lots 01A et 09 et intitulées "travaux optionnels sur hall d'entrée". Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non affermissement d'une tranche optionnelle. L'affermissement d'une tranche optionnelle fera l'objet d'un ordre de service émis par HALPADES Il ne sera pas accordé à l'entreprise d'indemnité d'attente en cas de retard dans l'exécution d'une tranche. Le chiffrage des travaux optionnels est obligatoire pour le candidat sous peine d'irrégularité de leur offre (cf DPGF et Acte d'Engagement)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : CF RPAO

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Serrurerie
Description : travaux de Serrurerie
Identifiant interne : LOT 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps
Options :
Description des options : Il est prévu 2 tranches optionnelles de travaux attachées respectivement aux lots 01A et 09 et intitulées "travaux optionnels sur hall d'entrée". Il n'est pas prévu d'indemnité en cas de non affermissement d'une tranche optionnelle. L'affermissement d'une tranche optionnelle fera l'objet d'un ordre de service émis par HALPADES Il ne sera pas accordé à l'entreprise d'indemnité d'attente en cas de retard dans l'exécution d'une tranche. Le chiffrage des travaux optionnels est obligatoire pour le candidat sous peine d'irrégularité de leur offre (cf DPGF et Acte d'Engagement)

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/02/2025
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/11/2024 14:00 +01:00
Lieu : ANNECY
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : CF RPAO

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HALPADES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 375
Adresse postale : 6 AVENUE DE CHAMBERY
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : dgattacieca@halpades.fr
Téléphone : +33 450882677
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b7cfe068-4176-4918-a535-42e336db5c54 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00632648-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024