FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20. FOURNITURE DE GRANULATS POUR RÉALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE (ESU) ET DE GNT 0/20.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes pour le lot 1 est de 600 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum de commandes …
Le marché sera exécuté selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur la durée initiale de l'accord-cadre conformément aux dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code …
Supply and Delivery of Clean High PSV Chippings (PSV ≥ 60 declared) Supply and Delivery of Clean High PSV Chippings (PSV ≥ 60 declared) 2/6mm Supply and Delivery of Clean High PSV Chippings (PSV ≥ 60 declared) 6/10mm Supply and Delivery of Clean High PSV Chippings (PSV ≥ 60 declared) …
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 150 000 euro(s) HT et …
Fourniture d'émulsion pour l'entretien des routes départementales - 2025/ 2028 Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande, sans minimum et avec les montants maximums annuels et les montants indicatifs annuels indiqués ci-après : …