Relance d'une procédure déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général (M250002) Marché passé selon une procédure adaptée (R.2123-1 3°du Code de la commande publique) Clause de reprise du personnel en application de l'article L. 1224-1 du Code du travail Relance d'une procédure déclarée sans suite pour un motif d'intérêt …
Marché ordinaire non alloti avec prix forfaitaire Marché ordinaire non alloti avec prix forfaitaire
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU CAMPING MUNICIPAL DE LA PLAGE DE RIEZ Sur 10,7 hectares d’hectares de pins et de chênes verts de la forêt domaniale préservée, à proximité immédiate de l’océan, le Camping municipal de la Plage de Riez est confié par l’ONF depuis plus de …
La présente consultation concerne les modalités de gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage et d'un terrain de regroupement familial, dans les deux lieux spécialement aménagés à cet effet, sur le territoire de la Ville de Lamballe-Armor, par la Communauté d'agglomération Lamballe Terre & Mer qui en est le …
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Pour l'aire d'accueil de Roanne et l'aire de grand passage de Mably, il s'agit d'assurer l'accueil, la gestion, la perception des redevances et cautions dues par les usagers ainsi que l'entretien et la maintenance des sites. <br/> <br/>Les prestations sont réglées par des …
La Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne exerce la compétence d'accueil des gens du voyage, entre autres par l'aménagement, l'entretien et la gestion de deux aires d'accueil, route de Suippes et rue du Mont de Mesnil (aire de grands passages) La Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne exerce la compétence d'accueil des gens du …
Gestion de l?aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux située sur la commune de Barcy. Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux située sur la commune de Barcy.