Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 750 000 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an …
Exploitation complète, astreintes et maintenance des filières eaux et boues de la station d'épuration des eaux usées du SIVU de type boues activées à membranes de capacité : 8 200 EH. Exploitation complète, astreintes et maintenance des filières eaux et boues de la station d'épuration des eaux usées du SIVU …
La durée du marché est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressé au titulaire du marché. La présentation consultation constitue la relance de la procédure qui a été déclarée sans suite. L'allotissement ajouterait une complexité à l'exécution des prestations, rendrait les prestations …
La présente consultation relève des dispositions du Code de la Commande publique relatives aux concessions de service et du Code général des Collectivités territoriales relatives aux délégations de service public, la Collectivité agissant ici en secteur exclu, en tant qu'entité adjudicatrice comme pouvoir adjudicateur exerçant une activité d'opérateur de réseaux …
Upphandlingen avser ett ramavtal för succesiva avrop av en pumpbar icke EX-klassad extern kolkälla till Kristianstad kommuns centrala avloppsreningsverk som en del i deras kvävereningsprocess. Kolkälla till Centrala Avloppsreningsverket Kristianstad
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché relatif aux prestations d'entretien des réseaux d'assainissement et de réparation des pompes de relevage du patrimoine géré par l'Office public de VALDEVY sur les agences d'Arcueil, Gentilly, Cachan, Villejuif et Vitry-sur-Seine. Le présent marché concerne uniquement le lot 1 agences du …
Marché de base : exploitation de la STEP industrielle de la zone d'activités de la commune de Le Pouzin, autosurveillance, entretien maintenance et renouvellement des équipements, permanence du service. Durée 4 ans à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre (renouvellement électromécanique et missions connexes au BPU) est conclu sans montant …
Le présent accord-cadre a pour objet l'audit des dispositifs d'autosurveillance équipés des systèmes d'assainissement (stations de traitement des eaux usées et réseaux de collecte) des collectivités et établissements publics territoriaux du bassin Artois-Picardie pour les besoins propres de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie. Le présent accord-cadre a pour objet l'Audit des …
Exploitation des ouvrages d’assainissement Exploitation des ouvrages d’assainissement
Contrat de délégation de service public, par affermage, qui sera conclu en application des dispositions de l'article L1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Le contrat concerne le secteur Saintes Est, correspondant aux communes suivantes : Brives-sur-Charente, Chaniers, Cherac, Courcoury, Dompierre-sur-Charente, Fontcouverte, Les Gonds, Rouffiac, Saint-Sever-de-Saintonge et Salignac-sur-Charente. …