La présente consultation a pour objet l'émission, la livraison et la gestion de titres-restaurant papier et dématérialisés pour le personnel de la Commune de Vandœuvre et son CCAS. Les prestations sont liées à : - La mise à disposition de titres papier ; - La mise à disposition de titres …
Le présent accord-cadre consiste en la fourniture, la livraison, le suivi de gestion et toute autres activités accessoires, de titres restaurant dématérialisés ou virtuels/digitaux pour les agents de la Ville du Tréport et du CCAS du Tréport. Le présent accord-cadre consiste en la fourniture, la livraison, le suivi de gestion …
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, …
Le présent accord-cadre a pour objet l’émission, la livraison et la gestion de titres restaurant dématérialisés sous forme de cartes rechargeables au bénéfice du personnel d’Ophéa, tels que définis aux articles L.3262-1 et suivants du Code du travail. Le présent accord-cadre a pour objet l’émission, la livraison et la gestion …
LA FOURNITURE, L'EMISSION ET LA LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG LA FOURNITURE, L'EMISSION ET LA LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA CCOG
EMISSION, FOURNITURE et LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT
La consultation a pour objet les prestations de fournitures, la livraison et la gestion des titres restaurants pour les agents qui travaillent à temps plein ou à temps partiel, fonctionnaire (titulaire ou stagiaire) ou contractuel des membres du groupement de commandes. La consultation a pour objet les prestations de fournitures, …
L'accord-cadre a pour objet d'assurer les prestations désignées ci-dessous : - L'émission, la distribution et la gestion de CESU dématérialisés et papier, pour le versement de : - l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) aide humaine à domicile (mode emploi direct et mandataire), - la Prestation de compensation du handicap (PCH) aide …
Ce marché est lancé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montants minimum ni maximum en conformité avec les articles R2162 et suivant du Code de la Commande Publique Renouvellement EMISSION, FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT PAPIER ET/OU SOUS FORME DEMATERIALISEE. Ce' marché est lancé …
Accord-cadre pour la réalisation des services de mise à disposition et de gestion de titres restaurant sous forme dématérialisée pour les salariés de l'INRS accord-cadre pour la réalisation des services de mise à disposition et de gestion de titres restaurant sous forme dématérialisée pour les salariés de l'INRS