Souscription et gestion de divers services d'assurances pour les besoins d'habitat70 assurance multirisque du patrimoine mobilier et immobilier (volet 1) et resp des loc non assurés (volet 2) assurance flotte automobile (volet 1) et auto-mission (volet 2) assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle assurance responsabilité des administrateurs et dirigeants assurance …
le présent marché a pour objet le renouvellement et la souscription des contrats d'assurances de la commune , décomposé en 6 lots, chacun faisant l'objet d'un marché dommages aux biens responsabilité civile générale flotte automobile protection juridique générale protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus dommages aux objets …
Le présent marché concerne un marché de services d’assurance pour la souscription et la gestion des contrats d’assurances de la SEMECCEL composé des lots séparés suivants. Sa définition et sa consistance sont précisées dans le cahier des charges et ses annexes. Le marché est divisé en 7 lots selon la …
Passation des marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 80 Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Protection sociales SPV Risques statutaires Atteintes au système d'informations ("Cyber Risque")
Les prestation sont réparties selon l'allotissement suivant : - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers - Responsabilité civile et risques annexes - Flotte véhicules et risques annexes - Protection juridique - Protection fonctionnelle - Tous risques expositions Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules …
La procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché ordinaire de service conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Bagnères de Bigorre et d'Astugue Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier …
Souscription et gestion des contrats d'assurance Réparation des dommages causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis Garantie contre les dommages causés et subis par les véhicules terrestres à moteur désignés aux présentes conditions avec les accessoires et les pièces de rechange livrés en même temps que le véhicule, les accessoires …
La consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte du Service départemental d’incendie et de secours de l’Aube (S.D.I.S 10). Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Tous risques matériels Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection sociale des Sapeurs-Pompiers volontaires Risques statutaires des …
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : -la gestion des polices d'assurance suivantes : o Dommages aux biens o Responsabilité Civile Générale o Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux o Flotte automobile et Auto-Mission o Accord Cadre Construction (Dommages Ouvrage, Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur …
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HABITAT DROUAIS Assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés (biens immobiliers et mobiliers lui appartenant, utilisé par lui ou lui étant confiés ainsi que ceux qu’il gère en sa qualité de …