Le marché concerne la souscription de contrats d'assurances. Il est divisé en 4 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux Biens, Risques de Responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle Le contrat a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclomoteurs soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L …
Services d'assurance pour la commune de Souleuvre en Bocage Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Service d'assurance pour la Commune de Saint Martin la Pallu (86) - RELANCE suite à déclaration sans suite - APPEL D'OFFRES OUVERT établi selon les articles L.2124-2 et les articles R.2124-2 et R2161-3 à R2161-5 DAB, Assurances dommages aux biens et risques annexe RC, Assurances des Responsabilités et Défense recours …
SERVICES D'ASSURANCES : DAB, RC, VAM,PJ et PF DAB RC-Ce lot contient une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques Environnementaux VAM PJ et PF
Souscription des contrats d'assurances pour Marseille Habitat Assurance multirisques patrimoine selon descriptif du cahier des charges Assurance multirisque bureaux selon descriptif du cahier des charges Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maitre d'ouvrage selon descriptif cahier des chages Assurance responsabilité civile mandataires sociaux selon descriptif du cahier …
PROCEDURA APERTA PER LAPPALTO DELLA POLIZZA RCT/RCO DEL COMUNE DI GENOVA (ASSICURATO ADDIZIONALE ASTER S.p.A.) E DELLA POLIZZA RCA A LIBRO MATRICOLA ASTER Polizza RCT/O comune di Genova/ASTER Polizza POLIZZA RCA A LIBRO MATRICOLA E A.R.D. A.S.TER.
Services d'assurances pour la communauté de Communes d'Aire sur l'Adour - six lots protection fonctionnelle dommages aux biens protection juridique responsabilités prestations statutaires véhicules à moteur
Services d'assurances porte sur bãtiments, biens et matériels voir annexe responsabilité générale flotte véhicule Protection juridique et fonctionnelle
Les prestations du marché sont réparties en trois lots. Lot 1 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance des véhicules …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour le Groupe Hospitalier Rance Emeraude Superficie à assurer : 182 845 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base - Budget général environ : 384 943 000 ? - Nombre D?agents : 2402 - …