Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : . la gestion des polices suivantes : o Dommages aux biens o Responsabilité Civile Générale o Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux o Flotte automobile et Auto-Mission o Individuelle Accidents des Administrateurs o Protection Juridique . le placement …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile dirigeants Protection juridique Assurances construction
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie …
Assurances IARD Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance Responsabilité et risques annexes Assurance Flotte automobile et risques annexes Assurance Protection juridique des personnes physiques
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de BOIS LE ROI. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la …
Assurances construction dans le cadre de la réalisation de l'opération de construction du bâtiment logistique LD2 d'environ 130.000 m². Lot 01 : TRC Lot 02 : DO/CNR et CCRD Assurances TRC dans le cadre de la construction d'un bâtiment logistique d'environ 130.000 m² Assurances Dommages Ouvrages / Constructeur Non Réalisateur …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance avec prise à effet au 1er janvier 2025 pour une durée de 4 ans et fait l'objet d'allotissement au sens des articles L 2113-10 et 11 et R 2113-1 à R 2113-3 du Code de la …
Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération Dommages aux biens (DAB) Protection juridique élus/agents Protection juridique personne morale (PJ) Responsabilité civile générale (RC) Responsabilité atteinte à l'environnement (RCAE) Droits statutaires (RS) Flotte automobile et auto-missions Cyber risques
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances indication dans les pièces de la consultation Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché indication dans les pièces de la consultation Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et …
Consultation pour la souscription de contrats d’assurances : - Responsabilité civile - Protection fonctionnelle - Protection juridique - Automobile - Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens