Le présent appel d?offres a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour la Communauté de Communes de HAUTE CORNOUAILLE. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
L'objet du marché est : - La couverture par assurance des risques liés à l'utilisation des véhicules de la flotte automobile de Val Touraine Habitat. Il s'agit d'une assurance tous risques. - La couverture par assurance des risques liés à l'utilisation, par les salariés de Val Touraine Habitat, de leur …
Assurance risques automobiles pour la ville de Cugnaux et le CCAS Assurance risques automobiles pour la ville de Cugnaux et le CCAS
La consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances. Contrat d'assurance responsabilité civile. Contrat d'assurance automobile. Contrat d'assurance dommage aux biens. Contrat d'assurance assistance-rapatriement. Contrat d'assurance responsabilité des dirigeants. Contrat d'assurance cyber-risques.
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il porte sur des prestations de services d'assurances réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens …
Services d'assurances pour la Communauté de Communes de la Baie du Cotentin Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurances des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité
Services d'assurances en responsabilité Civile, pour la flotte automobile, les risques statutaires et la protection fonctionnelle des élus et des agents. Prestation de services d'assurances en responsabilité civile Prestation d'assurances en responsabilité civile pour le compte du CIAS Privas Centre Ardèche Services d'assurances pour la flotte automobile de la CAPCA …
Wagenparkverzekering ten behoeve van Gemeente Meppel 0,01 1 Perceel
La présente consultation concerne une prestation de service en assurance au bénéfice : -de la Commune de Craponne - du CCAS de Craponne et de sa résidence autonomie Les prestations sont réparties en 7 lots Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des Elus et Agents Flotte …
Marché de prestations d'assurances, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans. Certains lots comportent des variantes imposées ( lots 1 et 6) et le lot 3 comporte 3 PSE. Se référer aux clauses techniques.Ce lot fait l'objet d'une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative …