Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE LORIENT KEROMAN. Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Garanties : Flotte automobile Marchandises transportées Auto-mission Navigation Tous risques engins Risque sur le transport de poisson et de caisses …
Le marché concerne la souscription des contrats d'assurance couvrant les risques dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique et protection fonctionnelle Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance protection juridique Assurance protection fonctionnelle
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE Dommage Aux Biens Responsabilité Civile Générale Protection Juridique Commune Protection Juridique Agents Elus Flotte automobiles et auto-missions
Les stipulations du présent MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES concernent les garanties suivantes: dommages aux biens et risques liés à la compétence Eau Assainissement; dommages et biens et risques annexes de la CAESM ; responsabilité civile générale et risques annexes; flotte automobile et risques annexes Le contrat aura pour objet …
Vedi CSA Vedi CSA Lotto Vedi CSA Lotto Vedi CSA Lotto
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Ville de Nevers et de la Communauté d'Agglomération de Nevers dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Ville de Nevers est coordinatrice. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ville de NEVERS Offre de …
Souscription des marchés d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours - atteinte à l'environnement Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques Multirisques Expositions
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes THIERS DORE ET MONTAGNE Assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités civiles Assurances des véhicules à moteur et risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité et de la protection fonctionnelle des agents et …
Marché n°24AJ050_AD/AA : Services d'assurances pour la Ville d'HAZEBROUCK et le budget eau gestion déléguée en deux lots Assurance dommages aux biens FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Souscription des contrats d'assurance de l'EHPAD de MOIRANS Services d’assurance Services d’assurance Services d’assurance Services d’assurance Services d’assurance Services d’assurance