L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. MARCHE D'INSERTION ET DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE AYANT COMME SUPPORT DES TRAVAUX DE PEINTURE DES PARTIES COMMUNES ET PARTIES EXTERIEURES SUR LES SITES DITS « SENSIBLES » …

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots Référence de parcours - Accompagnement …

Montant HT maximum des prestations à bon de commande sur la durée du contrat (reconductions incluses) : 22 000 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" pour tous les lots et une partie à un accord-cadre à bons de commande pour les lots 2, 4 et …

L'accord-cadre concerne l'insertion sociale et professionnelle de personnes durablement exclues du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi sur le territoire essonnien. Le Département de l'Essonne confiera aux titulaires des prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi dans le cadre d'activités d'utilité sociale axées …

Le marché se décompose en 11 lots. Les lieux d'exécution des prestations sont les écoles élémentaires de la Ville de Metz (Quartiers du Sablon, Magny, Queuleu, Plantières, Grange aux Bois, Patrotte - Metz Nord, Devant-les-Ponts, Bellecroix, Vallières) Seuls les lots 1 à 8 sont des lots RESERVES LOT RESERVE LOT …