souscrire les différents contrats d'assurances nécessaires à la collectivité. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES ASSURANCE NAVIGATION ASSURANCE CYBER
SERVICIO RELATIVO A LA PÓLIZA DEL SEGURO DE ACCIDENTES DE VIAJEROS (SOV) SERVICIO RELATIVO A LA PÓLIZA DEL SEGURO DE ACCIDENTES DE VIAJEROS (SOV)
Marché d'assurances dans le cadre de la construction de l'EHPAD de Lormont: -Dommage-Ouvrage et ses garanties complémentaires, -Tous Risques Chantier et ses garanties complémentaires, -Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage et ses garanties complémentaires, -Contrat Collectif de Responsabilité Décennale et ses garanties complémentaires. Responsabilité Civile du Maître d'Ouvrage et ses garanties …
La commune procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant la totalité de son patrimoine mobilier et immobilier. La commune procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant la totalité de son patrimoine mobilier et immobilier. La collectivité …
Servicio consistente en la póliza de seguro de RCP y RCP-LIMA según condiciones de cobertura, límites, franquicias y exclusiones Servicio consistente en la póliza de seguro de RCP y RCP-LIMA según condiciones de cobertura, límites, franquicias y exclusiones
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires: prix unitaires pour le lot 1, prix forfaitaires pour les lots 2 3 4 5 et 6. Le marché fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la communauté d'agglomération Amiens …