Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : la Ville du Mans (VDM), le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville …

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Permis C - Préparation, formation et présentation au permis de conduire catégorie C Permis CE - Préparation, formation et présentation au permis de conduire de catégorie CE CACES …