C’est un accord-cadre : mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à …
C’est un accord-cadre : mono attributaire. Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique (Matériels nomenclaturés) ; Une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à …
This is a dynamic procurement scheme for procuring valves with the accompanying components and parts for the operation and maintenance of the Norwegian Armed Forces' vessels. This is a dynamic procurement scheme for procuring valves with the accompanying components and parts for the operation and maintenance of the Norwegian Armed …