ZAC Sud Chanteraines phase 1 - Travaux de Terrassement et de Dépollution

Travaux de Terrassement et de Dépollution Travaux de Terrassement et de Dépollution

CPV: 45112000 Excavating and earthmoving work, 90730000 Pollution tracking and monitoring and rehabilitation
Deadline:
Nov. 26, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
ZAC Sud Chanteraines phase 1 - Travaux de Terrassement et de Dépollution
Awarding body:
SOC ECO MIXTE AMENAGE GENNEVILLIERS 92
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SOC ECO MIXTE AMENAGE GENNEVILLIERS 92
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ZAC Sud Chanteraines phase 1 - Travaux de Terrassement et de Dépollution
Description : Travaux de Terrassement et de Dépollution
Identifiant de la procédure : 022c8227-4388-4985-864f-44298dac7aba
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC Sud Chanteraines
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ZAC Sud Chanteraines phase 1 - Travaux de Terrassement et de Dépollution
Description : Travaux de Terrassement et de Dépollution

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90730000 Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ZAC Sud Chanteraines
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/12/2024
Date de fin de durée : 31/07/2025

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/11/2024 16:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SOC ECO MIXTE AMENAGE GENNEVILLIERS 92
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SOC ECO MIXTE AMENAGE GENNEVILLIERS 92

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SOC ECO MIXTE AMENAGE GENNEVILLIERS 92
Numéro d’enregistrement : 62203935200076
Adresse postale : 3 promenade de la Bonnette
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : bies.e@semag92.fr
Téléphone : 0147993076
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6e0961ce-9a87-444a-89a1-5c16489f121f - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2024 19:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00627202-2024
Numéro de publication au JO S : 202/2024
Date de publication : 16/10/2024