Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes

La présente consultation est lancée par la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, représenté par la Présidente, Mme RADOU, dont le siège est implanté 4 rue de Gaucher - 72100 Conlie. La consultation porte sur l'attribution d'un marché public de prestation de services ayant …

CPV: 90500000 Refuse and waste related services, 90523000 Toxic waste disposal services except radioactive waste and contaminated soil, 90513000 Non-hazardous refuse and waste treatment and disposal services, 90514000 Refuse recycling services, 90900000 Cleaning and sanitation services
Place of execution:
Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Awarding body:
Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)
Award number:
2024-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Description : La présente consultation est lancée par la Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, représenté par la Présidente, Mme RADOU, dont le siège est implanté 4 rue de Gaucher - 72100 Conlie. La consultation porte sur l'attribution d'un marché public de prestation de services ayant pour objet les prestations suivantes : - Le vidage des colonnes, l'envoi en unité de valorisation du verre collecté en apport volontaire, - La mise à disposition de caissons, le transport et le traitement des déchets déposés dans les déchèteries de Conlie et Sillé le Guillaume, - Le broyage des déchets verts à Conlie ; la reprise et le traitement des déchets verts à Degré, - Le lavage des colonnes sur l'ensemble du territoire intercommunal Le contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant de la procédure : e10fd879-6c3c-4782-b78f-1a5448554775
Identifiant interne : 2024-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 560 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre
Description : Vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri Description : Vidage des colonnes, envoi pour valorisation du verre et envoi des autres matériaux vers un centre de tri. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 40000 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants
Description : Mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants Description : Mise à disposition et transport de caissons, traitement des déchets encombrants Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 250000 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes
Description : Mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes Description : Mise à disposition et transport de caissons de déchets inertes. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 30000 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons
Description : Mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons Description : Mise à disposition et transport de caisson, traitement/recyclage des cartons. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 22500 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois
Description : Mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois Description : Mise à disposition et transport de caisson, traitement du bois. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 48000 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
Description : Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques Description : Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 40000 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts
Description : Mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts Description : Mise à disposition et transport de caisson, traitement des déchets verts. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 72000 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lavage des colonnes
Description : Lavage des colonnes Description : Lavage des colonnes. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an. Informations complémentaires : 1800 euro(s) ht/an
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le présent marché sera conclu pour une durée ferme courant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027. A l'issue de cette période, le marché est reconductible deux (2) fois une période de un (1) an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et pertinence des moyens humains et techniques affectés au marché, appréciés au regard des points 1 et 2 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : processus et moyens d'intervention du candidat en cas d'indisponibilité du matériel affecté au marché, appréciés au regard du point 3 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité et adéquation de l'organisation proposée pour l'exécution des prestations, apprécié au regard du point 4 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre : qualité des mesures proposées en termes de gestion des relations avec le pouvoir adjudicateur, apprécié au regard du point 5 du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 681 815 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Maine Collecte Valorisation
Offre :
Identifiant de l’offre : Maine Collecte Valorisation
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 181 460 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPREC
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 409 800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BRANGEON
Offre :
Identifiant de l’offre : BRANGEON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 118 600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPREC
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 176 950 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEP
Offre :
Identifiant de l’offre : SEP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 291 680 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RECYDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : RECYDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 278 535 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LEVRARD TRANSPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : LEVRARD TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 225 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Om2024-01
Titre : Vidage des colonnes - Mise à disposition de caissons, transport et traitement des déchets déposés dans les déchèteries - Lavage des colonnes
Date de conclusion du marché : 29/10/2024

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3FFF4FDF-D867-7770-E95BBFD233EAE1FA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)
Numéro d’enregistrement : 44966
Adresse postale : 4 rue de Gaucher
Ville : Conlie
Code postal : 72240
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : RADOU Valérie
Adresse électronique : contact@4cps.fr
Téléphone : 0243521167
Adresse internet : http://www.4cps.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 3FFF4FFC-EA33-CEA2-B7A6A98AADDECE26
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 3FFF500A-A7D3-5F47-9AA97F395E1E581E
Adresse postale : Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44202
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Maine Collecte Valorisation
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-1-1
Adresse postale : 33 rue de la Foucaudière
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : cou-mcv-am@veolia.com
Téléphone : 0243160320
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PAPREC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-2-1
Adresse postale : Zis 4 Rte d'Allones
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0158362064
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BRANGEON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-3-1
Adresse postale : 7 rte de Montjean
Ville : Mauges Sur Loire
Code postal : 49620
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : transport@brangeon.fr
Téléphone : 0241778329
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PAPREC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-4-1
Adresse postale : Zis 4 Rte d'Allones
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0158362064
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SEP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-5-1
Adresse postale : Zi Les Fourneaux
Ville : Sees
Code postal : 61500
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : aline.bizien@sep-environnement.com
Téléphone : 0233260397
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : RECYDIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-6-1
Adresse postale : Zis Rte d'Allonnes
Ville : Le Mans
Code postal : 72000
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0158362092
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0011

Nom officiel : LEVRARD TRANSPORT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1502677-1-7-1
Adresse postale : 40 rue de l'Abbé Angot
Ville : Val du Maine
Code postal : 53340
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@levrard-groupe.fr
Téléphone : 0243986483
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8714b660-8014-4daa-9ba2-56d36ea05a97 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 19:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00163413-2025
Numéro de publication au JO S : 51/2025
Date de publication : 13/03/2025