Travaux Patrimoine - Réhabilitation en tout corps d'état - Patrimoine AVESNOISE PROMOCIL

La présente consultation concerne les travaux de Réhabilitation en Tout Corps d'Etat du patrimoine AVESNOISE PROMOCIL 1 LOT UNIQUE décomposé selon les corps d'état suivants : - Corps d'Etat n°1 DEMOLITION - GROS OeUVRE - ASSAINISSEMENT INTERIEUR - Corps d'Etat n°2 DESAMIANTAGE - Corps d'Etat n°3 CHARPENTE - COUVERTURE - …

CPV: 45453000 Overhaul and refurbishment work
Deadline:
June 2, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux Patrimoine - Réhabilitation en tout corps d'état - Patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Awarding body:
AVESNOISE PROMOCIL
Award number:
2025- ACTITCE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux Patrimoine - Réhabilitation en tout corps d'état - Patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Description : La présente consultation concerne les travaux de Réhabilitation en Tout Corps d'Etat du patrimoine AVESNOISE PROMOCIL
Identifiant de la procédure : 6a23024f-3fcf-4627-bbbd-6d2a2a786ec3
Identifiant interne : 2025- ACTITCE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique Tout corps d'état
Description : 1 LOT UNIQUE décomposé selon les corps d'état suivants : - Corps d'Etat n°1 DEMOLITION - GROS OeUVRE - ASSAINISSEMENT INTERIEUR - Corps d'Etat n°2 DESAMIANTAGE - Corps d'Etat n°3 CHARPENTE - COUVERTURE - Corps d'Etat n°4 MENUISERIES EXTERIEURES - Corps d'Etat n°5 MENUISERIES INTERIEURES - Corps d'Etat n°6 PLATRERIE - PLAFOND - DOUBLAGE - CLOISON - Corps d'Etat n°7 BARDAGE - ISOLATION EXTERIEURE - RAVALEMENT - Corps d'Etat n°8 TOITURE - TERRASSE - ETANCHEITE - Corps d'Etat n°9 ELECTRICITE COURANT FORT - Corps d'Etat n°10 ELECTRICITE COURANT FAIBLE - Corps d'Etat n°11 SERRURERIE - METALLERIE - FERRONERIE - Corps d'Etat n°12 CHAUFFAGE - Corps d'Etat n°13 PLOMBERIE - SANITAIRES - Corps d'Etat n°14 PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES - Corps d'Etat n°15 CARRELAGE - FAIENCE - Corps d'Etat n°16 VRD - AMENAGEMENT EXTERIEUR - Corps d'Etat n°17 ESPACES VERTS - CLOTURES
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : le marché débutera à la date de notification et se terminera au 31/12/2028.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/06/2025 12:00 +02:00
Lieu : Siège d'AVESNOISE PROMOCIL, à MAUBEUGE 59600.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à la réglementation en vigueur.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800055
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : deltoura@groupe-sai.fr
Téléphone : +33 327697071
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Adresse postale : 13 Avenue du Peuple Belge
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d935fb01-ee44-4f29-bbbd-04c8a5b8e85a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 14:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00238179-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025