Travaux de végétalisation des cours d'école de Saint-Ours-les-Roches

La présente consultation concerne : Les travaux de végétalisation des cours d'école de Saint-Ours-les-Roches. Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Aménagements paysagers - Lot 2 : Mobilier bois Les travaux concernent la végétalisation des cours d'écoles sur la commune de Saint‐Ours‐les‐Roches (63). Eléments de …

CPV: 45112710 Landscaping work for green areas, 34928400 Urban furniture
Deadline:
April 14, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux de végétalisation des cours d'école de Saint-Ours-les-Roches
Awarding body:
Commune de Saint Ours
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saint Ours
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de végétalisation des cours d'école de Saint-Ours-les-Roches
Description : La présente consultation concerne : Les travaux de végétalisation des cours d'école de Saint-Ours-les-Roches. Les prestations sont réparties en 2 lots : - Lot 1 : Aménagements paysagers - Lot 2 : Mobilier bois
Identifiant de la procédure : e90252a6-4bed-4fcc-b608-7c5f2cf1a16e
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 163 165 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aménagements paysagers
Description : Les travaux concernent la végétalisation des cours d'écoles sur la commune de Saint‐Ours‐les‐Roches (63). Eléments de réalisation du LOT 1 : ‐ des démolitions et des déposes, ‐ des terrassements et de la couche de forme, ‐ des traitements des sols, ‐ des revêtements de surfaces, ‐ des maçonneries, ‐ des serrureries et des mobiliers divers, ‐ des équipements divers, ‐ des clôtures, ‐ des plantations, ‐ des travaux annexes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/07/2025
Date de fin de durée : 29/08/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 128 564 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint Ours -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobilier Bois
Description : Les travaux concernent la végétalisation des cours d'école sur la commune de Saint‐Ours‐les‐Roches (63). Eléments du LOT 2 - Mobilier bois : Fabrication et pose d'une rampe ludique Fabrication et pose de mobiliers topographiques Fabrication et pose de cabanes transat Fabrication et pose de bancs En option ‐ ‐ ‐ ‐ Fabrication et pose de gradins Fabrication et pose de bancs Fabrication et pose de table Fabrication et pose de porte manteaux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/07/2025
Date de fin de durée : 29/08/2025

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 35 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint Ours -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saint Ours
Numéro d’enregistrement : 21630381800019
Adresse postale : 11 rue de la Mairie
Ville : Saint Ours
Code postal : 63230
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +33 473883711
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 176 300 051 00024
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78794175-1eab-4a7d-bdae-6804efadb76f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 11:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00159514-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025