Travaux de taille, d?élagage et d?abattage d?arbres et d?arbustes ; Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ; Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ;

Travaux de taille, d?élagage et d?abattage d?arbres et d?arbustes ; Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ; Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ; Travaux de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et d'arbustes Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ; Désherbage et bêchage des massifs floraux et …

CPV: 77310000 Planting and maintenance services of green areas, 77211500 Tree-maintenance services, 77312100 Weed-killing services, 77311000 Ornamental and pleasure gardens maintenance services
Deadline:
Jan. 10, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux de taille, d?élagage et d?abattage d?arbres et d?arbustes ; Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ; Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ;
Awarding body:
Proville
Award number:
lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Proville
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de taille, d?élagage et d?abattage d?arbres et d?arbustes ; Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ; Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ;
Description : Travaux de taille, d?élagage et d?abattage d?arbres et d?arbustes ; Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ; Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ;
Identifiant de la procédure : 29c2e2b9-1449-4512-bc7a-6ba533e7bd05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Proville
Code postal : 59267
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et d'arbustes
Description : Travaux de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et d'arbustes
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Proville
Code postal : 59267
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : durée de 4ans

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : RC
Ordre d’importance : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATC59
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de lille
Prestataire de services de passation de marché : ATC59

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ;
Description : Tonte et débroussaillage des espaces enherbés ;
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Proville
Code postal : 59267
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : durée de 4 ans

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : RC
Ordre d’importance : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATC59
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de lille
Prestataire de services de passation de marché : ATC59

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ;
Description : Désherbage et bêchage des massifs floraux et parterres communaux ;
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Proville
Code postal : 59267
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : durée de 4 ans

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : RC
Ordre d’importance : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de lille
Prestataire de services de passation de marché : ATC59

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Proville
Numéro d’enregistrement : 21590476400010
Adresse postale : Place de la Républque
Ville : Proville
Code postal : 59267
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : hanstalarczyk.mairie@proville.fr
Téléphone : 0788490366
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 143 RUE JACQUEMARS GIELEE
Ville : lille
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ATC59
Numéro d’enregistrement : 81194423000036
Adresse postale : 20 impasse des cigognes
Ville : Cambrai
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@atc59.fr
Téléphone : 0641942422
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 67511664-78f7-483a-99a1-1adaeed788b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/10/2024 14:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00657581-2024
Numéro de publication au JO S : 211/2024
Date de publication : 29/10/2024