Travaux de renouvellement, d'extension, de dépannage et d'entretien, des installations de chauffage central et de ventilation à effectuer dans les bâtiments de la Communauté française et de la S.P.A.B.S. Hainaut, situés sur le territoire géré par la Direction régionale du Hainaut de la Direction générale de l’infrastructure, dans le cadre de sa mission

Les travaux qui sont l'objet du présent accord-cadre (donc de chacun des 6 lots) sont de deux types : - les travaux de renouvellement, d’extension et d'entretien ; - les travaux de dépannage. Pour la description complète voir le cahier spécial des charges Lot 1: Brunehaut, Celles-lez-Velaines, Comines-Warneton, Estaimpuis, Mont-de-l'Enclus, …

CPV: 45331100 Central-heating installation work
Place of execution:
Travaux de renouvellement, d'extension, de dépannage et d'entretien, des installations de chauffage central et de ventilation à effectuer dans les bâtiments de la Communauté française et de la S.P.A.B.S. Hainaut, situés sur le territoire géré par la Direction régionale du Hainaut de la Direction générale de l’infrastructure, dans le cadre de sa mission
Awarding body:
Ministère de la Communauté française
Award number:
STOCK CHAUFFAGE - H24/92000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Communauté française
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de renouvellement, d'extension, de dépannage et d'entretien, des installations de chauffage central et de ventilation à effectuer dans les bâtiments de la Communauté française et de la S.P.A.B.S. Hainaut, situés sur le territoire géré par la Direction régionale du Hainaut de la Direction générale de l’infrastructure, dans le cadre de sa mission
Description : Les travaux qui sont l'objet du présent accord-cadre (donc de chacun des 6 lots) sont de deux types : - les travaux de renouvellement, d’extension et d'entretien ; - les travaux de dépannage. Pour la description complète voir le cahier spécial des charges
Identifiant de la procédure : fd221adf-e1aa-416f-a233-1bd5e8bf5be3
Identifiant interne : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000 - LOT 1
Description : Lot 1: Brunehaut, Celles-lez-Velaines, Comines-Warneton, Estaimpuis, Mont-de-l'Enclus, Mouscron, Pecq, Rumes-Taintignies, Tournai
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/09/2024
Date de fin de durée : 22/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Personne de contact pour les clauses techniques du marché : Monsieur Ing. Dominique DUBUS, Directeur des techniques spéciales-. Tél. : 065 / 55.55.26 - Fax : 065 / 36.10.71 - courriel : dominique.dubus@cfwb.be

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000 - LOT 2
Description : Lot 2: Antoing, Leuze, Peruwelz. Ath, Beloeil, Bernissart, Brugelette Chièvres, Ellezelles, Flobecq, Frasnes-lez-Anvaing, Lessines, Silly.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Tournai-Mouscron ( BE328 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/09/2024
Date de fin de durée : 22/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Personne de contact pour les clauses techniques du marché : Monsieur Ing. Dominique DUBUS, Directeur des techniques spéciales-. Tél. : 065 / 55.55.26 - Fax : 065 / 36.10.71 - courriel : dominique.dubus@cfwb.be

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000 - LOT 3
Description : Lot 3: Boussu, Colfontaine, Dour, Frameries, Hensies, Honnelles, Jurbise, Lens, Quaregnon, Quévy, Quiévrain, Saint-Ghislain, Mons
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/09/2024
Date de fin de durée : 22/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Personne de contact pour les clauses techniques du marché : Monsieur Ing. Dominique DUBUS, Directeur des techniques spéciales-. Tél. : 065 / 55.55.26 - Fax : 065 / 36.10.71 - courriel : dominique.dubus@cfwb.be

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000 - LOT 4
Description : Lot 4: Braine-le-Comte, Ecaussines, Le Roeulx, Manage, Seneffe, Soignies Enghien La Louvière, Morlanwelz
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Soignies ( BE32C )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Ath ( BE32A )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. La Louvière ( BE329 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/09/2024
Date de fin de durée : 22/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Personne de contact pour les clauses techniques du marché : Monsieur Ing. Dominique DUBUS, Directeur des techniques spéciales-. Tél. : 065 / 55.55.26 - Fax : 065 / 36.10.71 - courriel : dominique.dubus@cfwb.be

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000 - LOT 5
Description : Lot 5: Aiseau-Presles, Chapelle-lez-Herlaimont, Charleroi, Châtelet, Farciennes, Fleurus, Fontaine-l'Eveque, Gerpinnes, Les Bons Villers, Montignies-le-Tilleul
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/09/2024
Date de fin de durée : 22/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Personne de contact pour les clauses techniques du marché : Monsieur Ing. Dominique DUBUS, Directeur des techniques spéciales-. Tél. : 065 / 55.55.26 - Fax : 065 / 36.10.71 - courriel : dominique.dubus@cfwb.be

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : STOCK CHAUFFAGE - H24/92000 - LOT 6
Description : Lot 6 : Anderlues, Beaumont, Chimay, Erquelinnes, Froidchapelle, Ham-sur-Heure, Lobbes, Merbes-le château, Momignies, Sivry-Rance, Thuin Binche, Estinnes Pont-à-Celles, Courcelles
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Thuin ( BE32D )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. La Louvière ( BE329 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : voir cahier spécial des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 23/09/2024
Date de fin de durée : 22/09/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Personne de contact pour les clauses techniques du marché : Monsieur Ing. Dominique DUBUS, Directeur des techniques spéciales-. Tél. : 065 / 55.55.26 - Fax : 065 / 36.10.71 - courriel : dominique.dubus@cfwb.be

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir cahier spécial des charges
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A. - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0,81 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0,81 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1,03 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A.
Offre :
Identifiant de l’offre : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A. - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0,81 Euro
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2024
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0,81 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1,03 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAUVIN GUY SRL
Offre :
Identifiant de l’offre : CAUVIN GUY SRL - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0,99 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CAUVIN GUY SRL
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0,99 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1,12 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CAUVIN GUY SRL
Offre :
Identifiant de l’offre : CAUVIN GUY SRL - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0,99 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CAUVIN GUY SRL
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0,88 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 0,99 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS K BOUVE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : ETS K BOUVE SA - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0,88 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ETS K BOUVE SA
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0,88 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 0,88 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS K BOUVE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : ETS K BOUVE SA - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0,88 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ETS K BOUVE SA
Date de conclusion du marché : 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 0,88 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 0,88 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Communauté française
Numéro d’enregistrement : 0316380940_7125
Département : Direction régionale du Hainaut
Adresse postale : Rue du Chemin de Fer, 433
Ville : Cuesmes
Code postal : 7033
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Mons ( BE323 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : infra.sco.hainaut@cfwb.be
Téléphone : +32 65555500
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0308.356.862
Ville : Rue de la Science, 33 à 1040 BRUXELLES
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvst-consetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHAUD-FROID-APPLICATION (CFA) S.A.
Numéro d’enregistrement : 0425.241.862
Adresse postale : Rue du Mont d'Orcq, 1
Ville : FROYENNES
Code postal : 7503
Pays : Belgique
Adresse électronique : vincent.olivier@c-f-a.be
Téléphone : +32 69211826
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CAUVIN GUY SRL
Numéro d’enregistrement : 0476.524.277
Adresse postale : Route de Lessines, 45 A
Ville : ATH
Code postal : 7800
Pays : Belgique
Adresse électronique : direction@cauvin.eu
Téléphone : +32 68265150
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ETS K BOUVE SA
Numéro d’enregistrement : 0423.027.589
Adresse postale : Rue des Viaducs, 78
Ville : NIMY
Code postal : 7020
Pays : Belgique
Adresse électronique : p.vancutsem@close-bouve.be
Téléphone : +32 65335914
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b628cacf-2b17-49e7-a8ce-a0bb6abc5799 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 10/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00618711-2024
Numéro de publication au JO S : 200/2024
Date de publication : 14/10/2024